[L] [V] à l'encontre de la SARL Aventure Bleue ; - condamné la SARL Aventure Bleue à verser à M.

La décision a été notifiée aux parties par lettres recommandées avec avis de réception du 24 juin 2021 dont la SCP Blatter Seynaeve a accusé réception le 25 juin 2021 et qui a été retournée signée sans

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/462 Rôle N° RG 18/18982 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNPQ SARL IRIS BLEU COM C/ L'URSSAF

Les parcelles sont au surplus situées en zone d'enjeu écologique secondaire de la Trame verte et bleue.

Mme X... a été engagée par la société BLATT à compter du 26.3.1990 en qualité de piqueuse en biais, les relations salariales étant soumises à la convention collective des industries du camping.

FONCIA GRAND BLEU agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège représentée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON

[T] à payer à la société La Bleue la somme de 300 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens de l'instance ; - débouté la société La Bleue de ses autres demandes et

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/08649 [S] C/ SA BLEU LYON CENTRE 'HOTEL [Établissement 1]' SARL KILLIAN SERVICES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation

DISQUE BLEU "la Croix Blanche" 46130 ST MICHEL LOUBEJOU Rep/assistant : Me A... loco Me X...

FONCIA GRAND BLEU représentée par ses dirigeants légaux en exercice demeurant ès-qualité au siège représentée par Me Lionel ALVAREZ, membre de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON

G : 11/ 01519 SARL LE PAVILLON BLEU C/ Madame X... Née y...

l'assignation ; Condamné la société [P] SA à modifier l'aspect extérieur de sa station de lavage sise à [Localité 3] (Belgique) en enlevant immédiatement les couleurs spécifiques de la franchise ELEPHANT BLEU

POINT BLEU " UNITED OFFICE UNITEC ELECTRIC " C/ Hamanou X...

Les dernières écritures pour le syndicat des copropriétaires de la résidence le Grand Bleu ont été déposées le 15 mars 2018.

seront supportées par Le Grand bleu de façon à ce que l'acquéreur ne soit pas inquiété » n'étant pas opposable aux tiers.

L'association «'Zone Bleue'» soutient que la demande de M.

La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.

Par jugement contradictoire du 14 décembre 2021, le tribunal de commerce de Perpignan a : -débouté la société Grand Bleu Voyages de l'ensembles de ses demandes ; -condamné la société Grand Bleu Voyages