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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6789f71039ae1759ccf6074c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[A] a été employé entre le 12 mai 1975 et le 31 mai 1999 comme mineur, piqueur, boiseur, poseur, nettoyeur et manutentionnaire, et qu'il a utilisé des monorails, des treuils, des scrapers dont les freins
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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10 octobre 2022
10 octobre 2022
[D] [S] a travaillé dans les chantiers du fond du 01/12/1962 au 31/12/1993 aux postes suivants (avec une interruption du 01/07/1965 au 16/11/1966): boiseur-foudroyeur, ouvrier annexe travaux de préparation
Source officielleSociale E salle 4
64ae4ac7a1775905dba3bb12
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Alors qu'il occupait le poste de chef d'équipe menuisier boiseur, il a fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie à compter du 23 décembre 2016.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65acece1704f574766f
6 avril 2023
6 avril 2023
du 20 décembre 1988 au 24 juillet 2007,dont 16 années avant l'interdiction de l'utilisation de l'amiante, aux postes suivants : apprenti mineur, adapté aux attaques multiples de nettoyage, abatteur -boiseur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218dd228a02057de674d2
3 mai 2022
3 mai 2022
manoeuvrer les vérins hydrauliques du soutènement marchant lorsqu'il était ripeur soutènement marchant, celles consistant en la mise en place et à l'enlèvement des étais de soutènement lorsqu'il était boiseur-foudroyeur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376107974d258318455179
23 octobre 2023
23 octobre 2023
suite l'établissement public [2] ([2]) du 12 décembre 1957 au 30 septembre 1986 exclusivement au fond de la mine, aux postes suivants : manoeuvre, aide piqueur, piqueur, équipeur-déséquipeur, abatteur-boiseur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376108974d25831845517b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
12 décembre 1982, puis du 26 janvier 1983 au 14 avril 1985, et enfin du 24 mars 1987 au 30 novembre 2005, notamment aux postes suivants: apprenti-mineur, aide abatteur, piqueur de montage abatteur boiseur
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02831_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2020, Mme A, représentée par Me Boisseau, avocate, demande à la cour : 1° d'annuler l'ordonnance attaquée : 2° de constater que
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdc
30 octobre 2008
30 octobre 2008
La Cour était composée de : Madame Marie Claire FALCONE, Président Monsieur François FILLERON, Conseiller Monsieur François BOISSEAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff8
7 mars 2016
7 mars 2016
APPELANTE SARL BL GRAND FOND 26 rue Achille René Boisneuf-Le Bourg 97121 GUADELOUPE Représentée par Maître Daniel DEMOCRITE (Toque 46) substitué par Maître Nicolas DESIREE, avocat au barreau de la
Source officielle2ème Chambre
63c79bc4da31367c908eb815
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Pierre BOISSEAU de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE MOLLE BOURDEAU, avocat au barreau de SAINTES. INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d12
9 mai 2022
9 mai 2022
SAINT DENIS représentée par Me Flora GALLY de la SELARL KROVNIKOFF GALLY, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et ayant pour avocat plaidant Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03518_20240228
28 février 2024
28 février 2024
D'autre part, le requérant, célibataire et sans charge de famille en France, ne justifie pas de motifs exceptionnels de régularisation par la circonstance qu'il a exercé les fonctions de boiseur depuis
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65d47969652c2e00080a6d0a
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Houillères du Bassin de Lorraine et des Charbonnages de France à compter du 1er juillet 1981, à différents postes, et notamment au fond jusqu'au 30 septembre 2004 en qualité d'apprenti-mineur, d'abatteur boiseur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
formation (jour) ; du 07/05/1979 au 04/06/1979 : apprenti-mineur en formation (fond) ; du 05/06/1979 au 30/06/1979 : apprenti-mineur (fond) ; du 01/07/1979 au 05/04/1980 et du 06/09/1980 au 31/08/1981 : boiseur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbe78d0ccf000877e573
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'apprenti-mineur du 18 octobre 1954 au 30 septembre 1955, du 1er octobre 1955 au 16 novembre 1960, puis du 03 juillet 1961 au 31 juillet 1988 aux postes suivants': man'uvre ' aide-piqueur, piqueur, piqueur et boiseur-foudroyeur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbeb8d0ccf000877e575
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'apprenti-mineur du 18 octobre 1954 au 30 septembre 1955, du 1er octobre 1955 au 16 novembre 1960, puis du 03 juillet 1961 au 31 juillet 1988 aux postes suivants : man'uvre ' aide-piqueur, piqueur, piqueur et boiseur-foudroyeur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf4fcdc6046d478777fb
16 avril 2026
16 avril 2026
[W], employé par la société [1] (la société), en qualité de boiseur, a été victime d'un accident le 1er décembre 2020 que la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 1] (la caisse) a pris en charge
Source officielle1ère ch. civile
65a8d79be12c85000874b10e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
copropriétaires du [Adresse 2] représenté par son syndic la société IMMO DE FRANCE NORMANDIE RCS du Havre 437 705 080 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603267949966ae9c4e47b4f8
7 février 2018
7 février 2018
n'étant pas emboîtés et provoquant un risque d'incendie Les boisseaux ont été tronçonnés et montés au plâtre' ; Que la violation des règles de l'art mise en évidence par l'expert qui a relevé la
Source officiellePage 10 sur 40