le 24 juin 2010 et du constat d'huissier du 19 octobre 2006 établissent clairement que sous la poussée cumulée des eaux et de la terre, ce mur bascule de plus en plus vers leur fonds, présentant un bombement

avenue de Verdun - 06240 BEAUSOLEIL représentée par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [T] [V] épouse [B] née le 18 Juin 1948 à SAVONE, demeurant Via Guido Bono

de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] Représenté par Me Georges BOBO

soutenant le mur entre le logement de Monsieur [S] et celui de sa voisine est totalement ruiné et constitue un élément de péril ; que de la même manière le plancher du fait d'une importante humidité est bombée

Le 8 juillet 2016, cette société a, avant intervention, établi un rapport technique faisant apparaître, après test à la bombe à carbure, un taux d'humidité de 11,8 % et fixant le délai de séchage au mois

investigation le 30 décembre à 8h51, les enquêteurs ont avisé la préfecture à 9h13 et le procureur de la République à 9h30, . à 9h30, le procureur de la République a donné pour instruction de détruire bombe

APPELANT : Monsieur [E] [B] 60, Grande Rue 27330 LA BARRE EN OUCHE représenté par Me Gwenaëlle LEGIGAN de la SELARL D'AVOCAT LEGLOAHEC LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Marina BONO

009152 du 27/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR AU RECOURS : Monsieur [M] [G] [Adresse 6] [Adresse 10] [Localité 4] Représenté par Me Gilles BOXO

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 10 Avril 2025 N° 2025/164 Rôle N° RG 25/00086 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMOY S.A.S.

la majorité, tout individu né antérieurement au 5 août 1960, hors de Haute-Volta d'une mère elle-même-née en Haute Volta ; Considérant que ni la lettre d'un juge du tribunal de grande instance de Bobo-Dioulasso

la majorité, tout individu né antérieurement au 5 août 1960, hors de Haute-Volta d'une mère elle-même-née en Haute Volta ; Considérant que ni la lettre d'un juge du tribunal de grande instance de Bobo-Dioulasso

. [**][**] APPELANTE : Mademoiselle Stéphane X... 6 rue des Goelands 56400 LE BONO représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Michel PARIS, avocat INTIMEES : GAN ASSURANCES

séparer Madame Y... et leur fille qui avaient une « explication » et Madame Y... l'a giflé puis, alors qu'il s'apprêtait à quitter les lieux, lui a assené un violent coup sur la tète à l'aide d'une bombe

constitutifs d'infraction (détention et usage illicite de stupéfiants, conduite sous l'effet de substances illicites avec refus d'obtempérer, détention de plaquettes de valium sans ordonnance et d'une bombe

La gestion de la résidence, abandonnée en janvier 2013 par le groupe PRO BONO, fut reprise par la société RESIDENCE DU SOLEIL.

Le fait que le c'ur soit pailleté sur le modèle de la marque Zhoelala et un peu plus bombé sur les modèles commercialisés depuis 2013, ne permet pas d'établir une différence significative entre les deux

Il a également relevé un mur bombé, un éclatement de pierre, des fissures à l'intérieur comme à l'extérieur, un décalage entre la plinthe et le plancher à l'étage de l'extension, le tout constituant la

en lien avec le comportement du cheval, décrits comme fréquents et préconisait d'autre part, pour les prévenir la 'connaissance du comportement équin, la vérification des hanarchements, le port de la bombe