Ayant constaté que ces modèles étaient contrefaits et vendus notamment à la braderie de Rennes, Eric Z... a fait procéder à un constat d'huissier sur le stand tenu dans cette braderie par Eric X... et

BRASSERIE LOUIS C/ S.A.S.

de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON, Maître Michel DEFOSSE, avocat au barreau de DIJON Syndicat UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT DE HAUTE MARNE Représenté par son secrétaire

Par acte du 2 juillet 2018, la société Aux P.T.T a consenti à la société Brasserie de famille la location-gérance d'un fonds de commerce de bar brasserie, situé [Adresse 1], pour une durée d'une année

LA BRASSERIE et Monsieur [A] [F] au paiement à Madame [G] [U] de la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC, Condamner l'E.U.R.L. LA BRASSERIE aux dépens.

La société d'exploitation brasserie café Le Grillon conclut à l'infirmation de la décision déférée en toutes ses dispositions, au rejet de toutes les demandes de M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2011 N°2011/ GP Rôle N° 10/03779 [T] [X] C/ SA BRASSERIE MAURO

BRASSERIE DE [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

La société BRADY GROUPE s'est opposée à ses demandes et a sollicité l'octroi de la somme de 2.000,00 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

BRASSERIE JEAN C/ S.C.P. [D] [S] SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES S.A.S.

HEINEKEN ENTREPRISE nouvelle dénomination de la société BRASSERIES HEINEKEN C/ S.N.C.

JBEG 9 place eu Raliement 49000 ANGERS représentée par la SCP CAHN & Associés, avocats à la Cour INTIMEE : SAS BRASSERIE KRONENBOURG 68, route d'Obedrhausbergen 67037 STRASBOURG CEDEX représentée

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune de Brassy a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du préfet de la Nièvre du 19 avril 2021 fixant le montant

La société La brasserie alsacienne a interjeté appel de cette décision le 28 juin 2022.

BRASSERIE [2] c/ S.A.S.

RG 22/00302, n° Portalis DBYV-W-B7G-F74V, minute n° 323/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n° : exonération Madame [T] [F] 4 ru de la Sente - 45800 SAINT JEAN DE BRAYE

ORDONNANCE D'INCIDENT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 21/00592 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FYNG APPELANTE : Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anais BRAYE

Par déclaration au Greffe en date du 28 mars 2006 la Société de Brasserie Réunionnaise a interjeté appel de ce jugement.

LES BRASSERIES DE L'ILL Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

en demeure ; Vu l'appel formé le 1er juin 2004 par la SARL RMCP ; Vu les conclusions déposées pour cette société le 24 octobre 2005 ; Vu les conclusions déposées le 10 mars 2005 pour la SARL BRAVS