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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61627eaf38d18b7ebf63d35b
6 septembre 2012
6 septembre 2012
La SA DUMEZ MEDITERRANEE a confié les travaux concernant les brise-soleil à la SA FACE MEDITERRANEE, suivant contrat de sous-traitance en date du 21 juin 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
12 septembre 2014
COUR D'APPEL de LIMOGES du DOUZE SEPTEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été prononcé, en CHAMBRE DU CONSEIL, sur l'appel d'une décision rendue le 31 MARS 2014 , par le JUGE DES ENFANTS DE BRIVE
Source officielleCour d'Appel
CE DE TAXE No dossier no 121461 Monsieur Georges Xc/Monsieur Jean Paul Y
6253cca3bd3db21cbdd90c65
29 octobre 2013
29 octobre 2013
avons rendu l'ordonnance qui suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : Monsieur Georges X..., demeurant..., Appelant d'une ordonnance de taxe du président du tribunal de grande instance de Brive
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91709
28 avril 2014
28 avril 2014
Brice X... et Maître DI MAIO, avocat de Mme Adeline Y...ont informé la Cour que les parties entendaient se désister de leurs appels respectifs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa72
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Lise X... à l'école Bossuet à BRIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920ff
5 mars 2015
5 mars 2015
Patrick X..., SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE, SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE C/ SCI ESPACE CULTUREL
Source officielle2e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a54
6 octobre 2022
6 octobre 2022
REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE, sur une durée de 24 mois
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00844_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Elle soutient que : - ni l'association de protection des riverains du quartier Saint Brice à Chartres, ni M. D, Mme E et M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04137_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
, enregistrée le 20 octobre 2025, a été présentée pour la commune de Sucy-en-Brie.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00093_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un jugement n° 1700714 du 7 novembre 2019, le tribunal administratif de Limoges a condamné le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89679
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Brice né le 07 Avril 1977 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils d'Y... Guy Prosper et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e7
29 février 2008
29 février 2008
Le 15 juin 1989, la société Foncière et Financière Monceau avait conclu avec la SCI Saint Brice une convention de crédit-bail d'une durée de quinze ans.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02668_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Par un arrêté du 28 avril 2017, le maire de Brive-la-Gaillarde ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e417c3ffdb9560b083f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Adresse 1], à [Localité 6], et pour lui domicile est élu en son inscription d'hypothèque légale pris le 28 juin 2011, volume 2011V n°4491 dans les bureaux de centre des finances publique de Tournan-en-Brie
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05066_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Il est constant que la communauté d’agglomération Coulommiers Pays-de-Brie n’a pas été appelée à l’instance par le tribunal administratif de Melun.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01340_20230228
28 février 2023
28 février 2023
La SCI Follereau était propriétaire de la parcelle cadastrée AH 251 sur la commune de Saint-Brice-Courcelles. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b5
29 juin 2015
29 juin 2015
de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 21 octobre 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE ET : Madame Laetitia Y...
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4517
11 avril 2024
11 avril 2024
bien que régulièrement assigné par voie de commissaire de justice le 19 avril 2023 dans les formes de l'article 659 du code de procédure civile Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE
Source officielleCabinet B
63733e4748c76adcd12682fc
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 22/00219 APPELANTE Madame [C] [W] épouse [P] Me Hina LE CALVIC, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMES Monsieur [X] [Z] Me Brice
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60337a2c2cac452e3d400dae
8 juin 2017
8 juin 2017
Néanmoins, il ressort des déclarations concordantes de madame [S] et de monsieur [S] jointes aux éléments médicaux produits que la vitre s'est brisée du fait que madame [S] a passé le poignet au travers
Source officiellePage 10 sur 338