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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
61627b5492e3db741f8570a6
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Monsieur Philippe ASNARD, Conseiller Madame Nathalie VAUCHERET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE
Source officielle1re chambre sociale
6260f8926d9e13277d6e37b5
20 avril 2022
20 avril 2022
Votre ton est monté crescendo et vous avez alors proféré des menaces en disant : « Méfies-toi » à votre supérieure. La discussion a pris fin lorsque vous êtes partie en claquant la porte.
Source officielleChambre 4-2
6700d6c5836fac7141b7e7aa
4 octobre 2024
4 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 04 OCTOBRTE 2024 N° 2024/178 Renvoi à la MEE Rôle N° RG 20/02892 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVBV [B] [C]
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fe2
5 septembre 2023
5 septembre 2023
En l'espèce, la société Locam ne conteste pas le fait que le contrat, qui mentionne Les Mees comme lieu de signature, ait été conclu au sein de l'entreprise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44e
21 janvier 2008
21 janvier 2008
d'indemnité compensatrice de congés payés sur les heures supplémentaires la somme de................. 303, 22 € - à titre de contestation de licenciement économique correspondants à 6 mois de salaires bruts
Source officielle9e Chambre B
61635ddd683f470e3416dbf6
7 mars 2011
7 mars 2011
à titre de rappel sur primes d'ancienneté ; - 153,94 euros bruts à titre de rappel incident sur congés payés; - 495,61 euros bruts à titre de rappel sur congés payés supplémentaires; - 1 612,92
Source officielle9e Chambre B
615e0e3ec25a97f0381f53de
6 mars 2014
6 mars 2014
payés y afférents, -49 447,68€ bruts de rappel d'heures supplémentaires pour 2006, ainsi que 4944,77€ bruts de congés payés y afférents, -27 540,48€ nets d'indemnité pour repos compensateur en 2006,
Source officielle4eme Chambre Section 1
69cf4d7dcdc6046d47f15080
2 avril 2026
2 avril 2026
- condamné la société [1] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal à lui régler les sommes suivantes : 6 125,00 euros bruts au titre des heures supplémentaires, 612,50 euros bruts
Source officielle9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0c4
24 mai 2017
24 mai 2017
le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Monsieur David MACOUIN, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Guy MELLE
Source officielle9e Chambre B
6162efb08fe037d2cb4a04fb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2011 Signé par Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de
Source officielle9e Chambre B
61624a83a68110eae5b6907b
13 février 2014
13 février 2014
-de Melle [S], locataire potentiel de Mme [N] au parc de la Chapelle, jusqu'à la signature du Bail et son état des lieux.
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ecc7d98e074ba02f40a391
1 avril 2025
1 avril 2025
Melle [GO] et Melle [H] [N] (intérimaire) ont établi un zonage de l'usine, fait des plans de ces zones, établissant de documents avec le détail et l'identification des produits, le rangement de l'usine
Source officielleSociale C salle 2
6538b3a67ffc2c8318edff89
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[J] [O], veuve et ayant droit de Monsieur [C] [M], décédé [Adresse 1] Melle [Z] [M], ayant droit de Monsieur [C] [M], décédé [Adresse 1] Melle [P] [M], ayant droit de Monsieur [C] [M], décédé
Source officielle17ème chambre
6163fdd2b83ec65bfc4454a2
25 novembre 2009
25 novembre 2009
* 164,29 € bruts au titre des congés payés afférents, * 2628,64 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de préavis, * 262,86 € bruts au titre des congés payés afférents, * 262,86 € à titre d'indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bfd
10 décembre 2015
10 décembre 2015
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller Qui en ont délibéré Greffier : Melle
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898af
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Son contrat a été transféré à la SARL SECURITAS SICHERHEITSDIENSTE, avec un salaire brut mensuel de 1. 456,38 euros sur la base de 151,67 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89041
31 janvier 2007
31 janvier 2007
née le 17 Mars 1965 à MELLE (79) ... 79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZE 2o) Madame Magalie Z... épouse B... née le 11 Avril 1966 à MELLE (79) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba5
17 septembre 2012
17 septembre 2012
au titre de la mise à pied conservatoire ; * 62,62 euros brut au titre du 13ème mois sur la mise à pied ; * 3 220,32 euros brut à titre d'indemnité compensatrice de préavis ; * 268,36 euros brut à
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e963
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Melle Y... a été embauchée par l'EURL BAYSIDE RIDING CLUB II par contrat à durée indéterminée le 9 juin 2009 en qualité de guide équestre moyennant un salaire de 1 321, 05 €.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
[K], frère de Melle [K], qui a été témoin de la réflexion faite par M. [A] à propos de Melle [G], telle que dénoncée par une des stagiaires; les attestations de M.
Source officiellePage 10 sur 71