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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63c105a7bf9fd47c90a137ff
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Poupet et Camille Colonna après accord des parties et après rapport oral de l'affaire par Bruno Poupet.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3e
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nadine Z... ... ... 44240 SUCE-SUR-ERDRE Appelante, non comparante ET Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f52
25 février 2016
25 février 2016
Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL GIUVER dont le siège social est 1 rue de Fontenelle-77144 MONTEVRAIN représentée par Me Bruno
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La société Bruno Raulet, qui vient aux droits de la société de mandataires judiciaires " Isabelle Tirmant - Bruno Raulet ", doit être regardée comme ayant demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c5c
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Bruno X..., Melle Florence sandra X..., Association UDAF 87 C. M/ A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
636df7bbb97a42dcd12cc840
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D'APPEL DE [Localité 40] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 20 octobre 2022 MINUTE N° N° RG 22/00934 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UD6E Affaire : Jugement du tribunal de grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90261
8 février 2013
8 février 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Stéphanie X... divorcée Y... ... 35330 MAURE DE BRETAGNE Appelante, comparante
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057a
16 avril 2013
16 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Béatrice X... ... 44100 NANTES Appelante, comparante en personne
Source officielle2ème Chambre
63cf849aa6687f7c904cbb4b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[D] [F] en paiement devant le tribunal de grande instance de Rennes. Suivant jugement en date du 19 novembre 2019, le tribunal de grande instance de Rennes a : Rejeté la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbca
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Bruno X... C/ Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05390 Jugement (No09/ 4971) rendu le 30 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ IM APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c3
3 avril 2014
3 avril 2014
PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 03 AVRIL 2014 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 00782 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Novembre 2012- Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de FORT DE FRANCE, en date du 24 mars 2009, enregistré sous le no 07/ 2314 APPELANTS : Monsieur Arsène X... ... 97233 SCHOELCHER
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Madame Marie Z... veuve Y..., agissant en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Marie-Lorraine, née le 30 avril 1985, demeurant 34 rue du grand
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87257
13 septembre 2004
13 septembre 2004
Du mariage de Monsieur Bruno Z... et Madame Sabrina Y... sont nés Mégane le 6 février 1994 et Anthony le 9 septembre 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243f
21 mai 2015
21 mai 2015
Bruno X... de ses demandes contre la société MAAF assurances, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
M. Fred Z... et de Mme Marie A... dirigéec/Mme Sandrine X
6253cbb6bd3db21cbdd8e11d
26 février 2010
26 février 2010
Bruno Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
Pierre Xc/Corinne Y
6253ca7fbd3db21cbdd8b2de
3 avril 2008
3 avril 2008
la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués :Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 mars 2007 (RG no 05/01336) par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88718
7 septembre 2006
7 septembre 2006
COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2006 Décision déférée : Décision du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LYON du 11 janvier 2005 - (R.G. : 2004/14356
Source officielle12e chambre
5fd940f61c0e822756a68b81
19 mars 2020
19 mars 2020
Par jugement du 5 février 2018, le tribunal de grande instance de Pontoise a : - Condamné l'indivision [Q], constituée de M. [T] [B], M. [R] [K], M. [N] [K] et M.
Source officiellePage 10 sur 258