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200 résultats pour « Chabosy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

60372eed036fdf0a03030e4e

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 MAI 2015 APPELANT : [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61633c137eadebb7307d1f0f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

barreau de LYON substituée par Me GILLYBOEUF, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [W] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

635cc33f0d69e87f74e6bfdf

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

F] [Y] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la même au paiement des entiers dépens dont distraction au profit de maître Gérard Chabot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92dc9c02507c9078dd9c

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

02257 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 APPELANT : [S] [T] né le 30 Juin 1980 à DOULA [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae6f25437b69df75ba8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MARBRERIE [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent CHABRY, avocat au barreau de LYON, toque : 879 INTIMEES : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

616301444c6681071edf66dd

Appel

23 février 2012

23 février 2012

Localité 4] comparante et assistée de Maître MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Entreprise GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître CHABOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0daec25a97f0381f4ec2

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 05 MARS 2015 APPELANTE : [G] [K] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître CHABRY

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c5eccdc6046d47f3f48d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[I] PROMOTION [Adresse 4] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02614_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60327e43963afdb244d07335

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

de PARIS INTIMEE SA BNP PARIBAS [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : B 662 042 449 représentée par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Marine CHABOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c709

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

une voie de fait et que la COMMUNE DE BAILLEVAL en doit donc réparation des conséquences dommageables ; Attendu que, ainsi que le tribunal l'a justement relevé, le rapport d'expertise de Pierre de CHABOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c5d7cdc6046d47f3f343

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[A] PROMOTION [Adresse 12] [Localité 11] ayant pour avocat postulant Me Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Nicolas SASSOUST, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c76acdc6046d47f413f8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[F] PROMOTION [Adresse 3] [Localité 2] ayant toutes les deux pour avocat postulant Maître Camille CHABOUTY, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Nicolas SASSOUST, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708b45cdc6046d47149c50

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me François GABORIT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Camille CHABOUTY

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

62c5294fa2c423637907966e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BEDON de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Gérard CHABOT

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65bb44d21712fc000885e7bf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22N00121 et par Me Gérard CHABOT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d24c25a97f0381f4bf8

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

naissance 1] 1958 à [Localité 3], de nationalité française, Directeur d'agence demeurant [Adresse 2] Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Laurent CHABRY

Source officielle
CA

17e chambre

64a7b25f3bcaf505db696b73

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A910 et Me Nicolas LAMBERT-VERNAY de la SELARL LAMBERT-VERNAY ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de LYON, substitué à l'audience par Me Laurent CHABRY

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01243_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard, Aumont, Hornoy-le-Bourg, Etrejust, Avesnes-Chaussoy

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65aa3034009f81000890dcb2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

] Monsieur [CD] [NE] né le 23 Février 1986 à [Localité 605] de nationalité Française [Adresse 144] Le [Adresse 512] [Localité 427] Monsieur [IN] [EJ] [TW] né le 22 Septembre 1963 à CHAONY

Source officielle

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