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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
N°343 N° RG 21/01097 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RLUE SAS REXEL FRANCE C/ Mme [W] [O] Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e2dc25a97f0381f5305
11 septembre 2014
11 septembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61609e47264c7ed035b03c1f
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61609e47264c7ed035b03c20
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Monsieur Nicolas E... pris en sa qualité de notaire associé de la SCP titulaire d'un office notarial Wargny Katz & associés intimé provoqué demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
de Grande Instance de LYON-10o Ch Au fond 2005 / 3011 du 12 décembre 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Novembre 2007 APPELANTS : Monsieur Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c7cad6cb8dca058e3e7e02
7 juillet 2022
7 juillet 2022
; - condamné la SCI Nicolo aux entiers dépens
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bbcccdc6046d47f31abf
27 janvier 2026
27 janvier 2026
G P ALU SARL inscrite au RCS de Vannes sous le N° 403 123 672 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91ddb
18 décembre 2014
18 décembre 2014
.-91150 ETAMPES Représentée et assistée sur l'audience par Me Nicolas COHEN STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 INTIMÉS Monsieur Marc René Maurice
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877151eeae4f1309d26c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CPH PARIS OPERA GRANDS BOULEVARDS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux c/ SWISS LIFE ASSET MANAGER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Christophe DENIZOT
Source officielleChambre 1-5
63be62a513ef607c90ab62a8
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-5 N° RG 22/04072 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCPJ Ordonnance n° 2023/MEE/009 Mme [T] [L] Représentée et assistée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbe
5 mai 2017
5 mai 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte authentique du 8 avril 1971, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603741adfe13bd200f4c1efc
7 mai 2015
7 mai 2015
P0129 INTIMÉE SARL DB IMMOBILIER , prise en la personne de son Gérant en exercice domicilié audit siège, n° Siret : B 423 824 259 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas
Source officielle12e chambre
5fda619c282510aa5b035e21
9 juillet 2019
9 juillet 2019
rendu(e) le 08 Novembre 2017 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2015F00471 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f556
3 avril 2012
3 avril 2012
et de Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseillers.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6285e1606a1876057df5d464
18 mai 2022
18 mai 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/09129 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86484
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Christophe A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86951
17 juin 2003
17 juin 2003
Christophe A... muni d'un pouvoir spécial INTIMEE : d'autre part, SERVICE REGIONAL DE L'INSPECTION DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA POLITIQUE SOCIALE AGRICOLES 51 rue Kiéser 33077 BORDEAUX CEDEX
Source officielleCour d'Appel
Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A
6253cb14bd3db21cbdd8ccfa
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Christophe né le 03 Novembre 1975 à MELUN de nationalité francaise, journaliste demeurant...- ...
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