Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
63c79b95da31367c908eb6cf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Et signé par Monsieur Guerric Henon, Président de Chambre et par Madame Clara Trichot-Burté, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Minute en deux pages
Source officielleJurid. Premier Président
64acf3ea03c09105db6c0543
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[K] [Z] né le 15 Juin 1974 de nationalité Française Actuellement hospitalisé au CHU [Localité 1] comparant assisté de Maître Clara GALDEANO, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Clara
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678b43b7c6ad78dd9cf0d4f8
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[B] [S] [H] né le 09 août 1988 à [Localité 1], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 Ayant pour avocat choisi Me Clara Anidjar, avocat au barreau de Paris Informés
Source officielle11e chambre
627df99f0d41e0057d43e84f
12 mai 2022
12 mai 2022
Jugement rendu le 14 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 18/00327 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara
Source officielleRéférés
63b7cd026b63637c907b7be3
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Nous, BRIDEY, Président de Chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 09 décembre 2022, tenant l'audience de référés, assisté de Madame Clara
Source officielleRéférés
670f58284ad0d5ee7d7e5ab4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
1931 à [Localité 9] (06) [Adresse 6] [Localité 5] Non comparant, représenté par Me Alain PIGEAU, membre de la SCP PIGEAU- CONTE-MURILLO-VIGIN, avocat plaidant au Barreau du MANS, substitué par Me Clara
Source officielleChambre sociale 4-5
6883104480821d9a1906fc2d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
d'un jugement rendu le 11 Avril 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES Section : E N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03843_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B A, représenté par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 19 octobre 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande présentée devant le tribunal
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03834_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Clairay, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du
Source officiellePremière Présidence
633d1ff162f5393e2eb449dd
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Et ce jour, 03 Octobre 2022, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE
Source officielleJEX
6438f2fda942a604f5e936cf
13 avril 2023
13 avril 2023
BRIEY, R.G.n° 2021/A382 en date du 02 juin 2022, APPELANT : Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4], de nationalité française, domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Clarisse
Source officielleSurendettement
696f45c5cdc6046d47f65c5e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET
Source officielleJEX
6537610e974d2583184551aa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69fc20bdcdc6046d47e104ab
6 mai 2026
6 mai 2026
- signé par Marie-Lisette SAUTRON, présidente de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROC''DURE ET
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6690c75a0d808eb34e45567e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
prononcé de l'ordonnance, APPELANTE: Mme [F] [U] née le 31 Décembre 1992 à [Localité 1] de nationalité Malienne MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2], assistée de Me Clara
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65a8d594e12c85000874b00a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99a9
18 avril 2024
18 avril 2024
MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX
Source officielle2ème Chambre
67d51afa2ecfdaf7720ec637
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX
Source officiellePage 10 sur 77