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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238a
6 mai 2015
6 mai 2015
l'appartement indivis et des dépenses destinées à sa conservation les sommes suivantes : - honoraires B..., estimation de l'appartement : 329, 50 euros -prêt Caisse d ` Epargne : 13 929, 17 euros -prêt COOP
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ed
9 mai 2012
9 mai 2012
versent aux débats aucune pièce justifiant de l'obtention de ces diplômes par les dirigeants susnommés ; Mais considérant que le DIP susvisé , versé aux débats, dresse un rappel historique du réseau COOF
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f5
27 novembre 2013
27 novembre 2013
huissier de justice à [Localité 2], a constaté que la société CHELMARNE VOYAGES avait déposé l'enseigne NOUVELLES FRONTIÈRES et apposé sur son local commercial une nouvelle enseigne au nom de THOMAS COOK
Source officielleCour d'Appel
SA FRANFINANCEc/AIMO X
6253c8a0bd3db21cbdd85ce6
22 janvier 2002
22 janvier 2002
.; NEYRET, avoués à la Cour Assistée de Me OSTIAN, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Maître COOK, avocat au même barreau (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2000/005380 du
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9eb
22 mai 2008
22 mai 2008
des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE TRANSPORTS TERRESTRES ET DE ROULAGE, dite STTR représentée par son gérant en exercice 22, avenue James Cook
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2a4ac6088318da1189
3 novembre 2023
3 novembre 2023
. ************* La SARL ONJ est une société qui a pour activité l'exploitation commerciale de plusieurs clubs de sport à l'enseigne Keep Cool.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98ab3328fa00087a2664
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PAN COOKER prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette quali té audit siège,, représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b479e4ea48318f5af99
18 octobre 2023
18 octobre 2023
il a eu les plus grande difficulté à faire respecter cette indépendance par les directions locales ; que dans ce contexte il a subi de la part du management local en la personne de monsieur [F], et du COO
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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8 avril 2024
8 avril 2024
22/03/1954 au 25/05/1956 et du 29/10/1956 au 20/09/1959 : ajusteur mécanicien, du 21/09/1960 au 31/12/1960 : mécanicien d'entretien, du 01/01/1961 au 30/06/1973 : contremaître d'entretien (centre cokerie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2e1
25 avril 2025
25 avril 2025
[K] décrit son poste ainsi : « Réalisation de soudure Haute pression pour [10] et les Houillères de la cokerie de [Localité 7] pour les conduites de grisou.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ee
9 mai 2012
9 mai 2012
versent aux débats aucune pièce justifiant de l'obtention de ces diplômes par les dirigeants susnommés ; Mais considérant que le DIP susvisé , versé aux débats, dresse un rappel historique du réseau COOF
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Les circonstances que l'union des coopératives agricoles Les Vergers de Blue Whale a versé les sommes en cause à la coopérative " Coop Fruits Légumes des Deux Vallées " avant le 15 février 2020 et que
Source officielle14e Chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7f05
3 février 2016
3 février 2016
[B] n'est pas établie, de rejeter sa demande faute de preuve d'une exposition au risque dans ses fonctions (contrôleur des installations de traitement du gaz au département cokerie), alors que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01442_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Un débat sur les orientations du rojet d'aménagement et de dévelo ement durables est organisé au sein du nouvel établissement ublic de coo ération intercommunale à fiscalité ro re com étent, dans les
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
En mai 2008, elle passe commande auprès de la société Associated Traders Hong Kong de divers articles de la gamme Disney Princess Cool Cooking pour un montant de 162 904,44$.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87940
9 mars 2005
9 mars 2005
,s et l' avocat ont ,t, entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a ,t, mise en d,lib,r, pour l'arr^t ^tre rendu . l'audience publique de ce jour, ------ 0 ------ Le cr,dit coop
Source officielle9e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d66
16 janvier 2014
16 janvier 2014
, qu'il a travaillé en entretien puis en exploitation sur les enfourneuses à charbon et les défourneuses à coke de février 1984 à octobre 2003, qu'il a été exposé durant toute sa carrière à la cokerie
Source officielleChambre Commerciale
6528df4baaebb88318fda53a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- N° Portalis DBVM-V-B7G-LLN4 C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BRUN KANEDANIAN la SELARL COOK
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f6
27 novembre 2013
27 novembre 2013
U], huissier de justice à [Localité 3], a constaté que la société CARPE VOYAGES avait déposé l'enseigne NOUVELLES FRONTIÈRES et apposé sur son local commercial une nouvelle enseigne au nom de THOMAS COOK
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032c845017d693df384503a
24 novembre 2017
24 novembre 2017
société de droit émirien Arab Beverages Est (ci après ABE) est une société spécialisée dans la fabrication de boissons à base de jus de fruits commercialisant ses produits sous diverses marques telles Cool
Source officiellePage 10 sur 24