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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64d5cfac9c17ddd969ec623a
10 août 2023
10 août 2023
CUISINES LAONNOISES Représentée par Me Damien DELAVENNE de la SCP EMERGENCE AVOCATS, avocat au barreau de LAON INTIMÉE S.C.I.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
ACR CUISINES COMBETTES S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
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9 janvier 2023
9 janvier 2023
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
ordonnée, de lui donner acte de ce qu'elle s'associe à cette demande pour un objet identique à celui formulé par l'eurométropole de Strasbourg et ordonne l'extension de l'expertise à la société Lipsky et Rollet
Source officielle9e Chambre A
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19 avril 2012
19 avril 2012
cuisine ne cessant de se dégrader malgré les remarques faites à monsieur [D] , elle a mandaté un huissier qui le 4 juin 2008 a constaté d'inadmissibles manquements de la part d'un chef de cuisine .Elle
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00306_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ce jugement, dès lors, doit être annulé et la demande de première instance présentée par la commune de Roullet-Saint-Estèphe doit être rejetée.
Source officielle2e Chambre
6033cb72812a357d928f63f2
30 mars 2017
30 mars 2017
Par ordonnance du 29 septembre 2015 il a été fait droit à la demande de la société CUMMINS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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3 octobre 2018
3 octobre 2018
La société Cuisine Plus France (ci-après « Cuisine Plus »), venant aux droits de la société Plus International et la société Ixina France (ci-après « Ixina »), appartenant au même groupe, exploitent chacune
Source officielleCh. Sociale -Section A
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3 mai 2022
3 mai 2022
La SARL BDR LA CUISINE fait valoir que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02443_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Somme et de la préfète de l'Oise portant sur la demande d'autorisation environnementale pour construire et exploiter quatre aérogénérateurs et un poste de livraison, sur le territoire des communes de Rollot
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02834_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
En l'espèce, l'étude paysagère s'est attachée à définir de manière précise la saturation au sein de la commune de Rollot par six photomontages.
Source officielle1re chambre sociale
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25 octobre 2023
25 octobre 2023
* * * EXPOSÉ DU LITIGE La SASU SLM Noblessa cuisines anciennement dénommée JPMK est une société dont l'activité principale est la conception, la vente et la pose de cuisine, salle de bains
Source officielle17e Chambre
61631f5a8007cf6451ddce1e
28 juillet 2011
28 juillet 2011
française en raison de son expérience professionnelle depuis novembre 1995, dans un autre casino de [Localité 4] en qualité de croupier Roulette Française, ce qui n'était pas le cas de [S] [P], cette
Source officielleCour d'Appel
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18 février 2021
18 février 2021
une activité de vente et conception de Cuisine, salle de bain et dressing sous l'enseigne "Armony".
Source officielleChambre 1-7
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4 avril 2024
4 avril 2024
Ainsi en est-il des dégradations sur les plinthes dans le séjour, les meubles sous évier dans la cuisine, les étagères de la cuisine, le plan de travail de la cuisine, les feux de la vitrocéramique de
Source officielleChambre 4-6
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1 février 2019
1 février 2019
sont installés en parties basses et qu'aucun élément de cuisine n'est en partie haute, que la salariée n'a pas besoin de lever les bras lorsqu'elle travaille en cuisine au vu de la hauteur des éléments
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société fait valoir en substance : s'agissant de la classification - Mme [O] a été recrutée en qualité de cusinière et/ou second de cuisine et non de cheffe cuisinière - le classement ne dépend
Source officielleChambre 3 A
62d8ec30af72baeffb335c87
18 juillet 2022
18 juillet 2022
pour l'acquisition d'une cuisine.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02766_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
La société Cuisines Professionnelles relève appel de cette ordonnance du 13 octobre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b903
7 mai 2008
7 mai 2008
Sur cet entrefait, l'infirmière chef arrive en cuisine et constate les faits.
Source officiellePage 10 sur 571