comparant en personne, assisté de Me Laurent DEVAUX de l'ASSOCIATION DEVAUX-ADDA, avocat au barreau de PARIS ET : Madame S... B... F... épouse F... K... [...]

A, représenté par Me Devaux, demande à la cour d'annuler ce jugement et de taxer les frais et honoraires de l'expertise à la somme de 16 554,92 euros toutes taxes comprises.

2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Delphine PRIOR de la SELARL OLYMPE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Février 2026 Présidée par Régis DEVAUX

barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseiller Régis DEVAUX

Je devais être libéré suite à l'incendie. 40 personnes ont été libérées sauf moi. Je n'ai pas de famille et pas d'adresse. Je n'ai pas de problème de santé.

rendu sans audience conformément à l'article 462 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Octobre 2025

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Yolande ROGNARD, conseillère assurant la présidence - Régis DEVAUX

La redevance de location est fixée de façon décadaire, se réglant tous les 1, 11 et 21 de chaque mois à hauteur de 1.075 euros TTC par décade.

de nationalité française [Adresse 5] [Localité 4] Madame [E] [V] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Eric Devaux

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 14] Représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Marianne Devaux

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Avril 2023

PROTEC EXPERTISE [Adresse 4] [Localité 2] non représenté Composition de la cour lors du délibéré de l'arrêt à rectifier: - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX

plaidée à l'audience publique du 04 juillet 2024, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Philippe MAUREL, conseiller délégataire de Madame la première présidente, assisté de Monsieur Xavier DEVAUX

seulement de passage et comptais retourner en Espagne ; Monsieur [O] [X] déclare j'ai une adresse Watsapp du centre dans lequel j'étais hébergé en adresse, c'est juste un centre pour étrangers, où je devais

la cour : Jugement rendu le 27 Mars 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 5] N° RG : 24/02663 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.01.2026 à : Me Aurélie DEVAUX

l'administration ne saurait les écarter en totalité ; - les avances qu'il a réalisées en compte courant au profit de l'EURL C sont justifiées, en particulier les trois chèques de paiement du fournisseur Devaux

A ce titre, je devais : – organiser, saisir et éditer les actes vétérinaires de la clinique présentés sous forme de fiches manuelles, – vérifier et saisir les actes chirurgicaux réalisés au sein de la