Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b433
12 février 2008
12 février 2008
représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de Me MONTENOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65321a3f9e4ea48318f5aa6f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ALTIMA ASSURANCES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32def0
11 mai 2022
11 mai 2022
- Groupe Colisée, siret n° 498 722 990 00021, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Philippe LECONTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa22
12 février 2008
12 février 2008
.-50500 CARENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de Me VALERY, avocat au barreau de CAEN La SARL IMMOBILIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 523 115 780 (CASTRES) Représentées par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant : Me Xavier LECOMTE
Source officielle17e chambre
603584fdbfb6e0aa13c0fc79
7 avril 2016
7 avril 2016
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 25 Avril 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY-PONTOISE N° RG : F10/00514 Copies exécutoires délivrées à : Me Vincent LECOURT
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033b7b30719a66b15bce46e
18 avril 2017
18 avril 2017
14356 APPELANT à titre principal (16/07552) INTIME à titre incident (16/08458) Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] représenté par Me Marianne LECOT
Source officielleChambre sociale 4-3
6785fd9ae1c1941b1ee98023
13 janvier 2025
13 janvier 2025
: Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Plaidant : Me Myrtille LAPUELLE de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Substitué à l'audience par Me Christine LECOMTE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
C-KGVJ AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES SA ENEDISc/SAS REDEN INVESTISSEMENTS
63bd0ece0ab73d7c90739e87
9 janvier 2023
9 janvier 2023
AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, 4 rue Jules Lefèbvre - 75009 PARIS 09 représentée par Maître Philippe LECONTE
Source officielle1re Chambre B
61635de7683f470e3416dc46
31 mars 2011
31 mars 2011
Monsieur [Z] [G] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représentés tous deux par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistés de la SELARL Me Didier LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b365
29 janvier 2008
29 janvier 2008
L'agence Lecante de Nice a dérogé à la position de principe du groupe en proposant des rabais au CHU de Nice.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6780b932b10ab0632f704a0a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CLUB [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe LECONTE, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf65
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assisté de Me CORVEST, avocat au barreau de NANTERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3d
20 février 2008
20 février 2008
AMET- DUSSAP (avocats au barreau de MONTLUCON) GROSSE délivrée le à Mes:Gutton-Perrin, Rahon Mottet Lecocq Goutet-Arnaud S.A.
Source officielle9e Chambre B
6034ea38b5e0b615c166643f
2 septembre 2016
2 septembre 2016
Il en va de même dans d'autres domaines tels que les batteries, les chargeurs, les sièges, l'éclairage ou encore des cabines.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01210_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
En dehors de ces emprises ou sous-secteurs constructibles, seuls les équipements techniques liés aux différents réseaux, les éléments bâtis réalisés sur le domaine public, les parcs de stationnement souterrains
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
642e75a78b510604f5bc1d58
5 avril 2023
5 avril 2023
, SASU immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 592 027 635 C/O Société FONCIA CHADEFAUX LECOQ [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre ROSENCZVEIG, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Lecoût total pour le renouvellement intermédiaire des équipements de M. B... est ainsi de 28 487,70 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65e2
4 mai 2022
4 mai 2022
mandataire liquidateur de l'Association Rayon de Soleil, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Philippe LECONTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6870a3212e3e3b1864ce22ac
24 janvier 2024
24 janvier 2024
INTIMÉE : SAS [Localité 8] France, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 602 005 233 représentée par Me Philippe LECONTE
Source officiellePage 10 sur 12
LECOMTE, Philippe, Dominique, LECOMTE
25/11/2025
Voir →
LECOMTE, Robin, Dominique, Marie
12/08/2025
Voir →
DEVELOPPEMENT DOMINIQUE LECOMTE D-DL
10/12/2023
Voir →
LECOMTE, Marine, Bilyanna, Dominique
29/09/2023
Voir →
FRAGRANCES ET PLAISIRS, LECOMTE, Dominique Léa Théodora
23/07/2023
Voir →