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210 résultats pour « Doriane LALANDE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6349003663d497adffda41e5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI DORIANE LALANDE

SIREN 902646595Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

01/12/2021

Voir →

Créations

SCI DORIANE LALANDE

SIREN 902646595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

01/09/2021

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 2

68fb978011af6ba0065f3b08

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d2d4cdc6046d47311429

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 821 057 072, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Myriam LAHANA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc37

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

de conception et de production, et la société Presse Planète, agence de presse, créées toutes deux en 1995, conçoivent, développent et produisent des magazines, documentaires et des fictions dans le domaine

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01003_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

site rises ar un drone de la direction dé artementale des territoires du Doubs le 29 se tembre 2020 que l’effectif de l’élevage était à minima de 159 individus à cette date et dé assait donc le lafond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4f1

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

Conseil de Prud'hommes du MANS, du 01 Octobre 2010, enregistrée sous le no 10/ 00006 APPELANT : Monsieur Benoît X... ... 53110 LASSAY LES CHATEAUX présent, assisté de Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

644229e6d2fa6fd0f8040445

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01701_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

mémoire en réclamation ; - la demande d’indemnisation relative à l’arrêt des aiements et des états d’acom te devra être rejetée ; elle n’a commis aucune faute en arrêtant le aiement eu égard au lafond

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03169_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la zone de Nancy comprend vingt-deux autorisations délivrées à des opérateurs privés et que les groupes Lagardère, NRJ et RTL disposent chacun de trois services radio

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709b89123db6632de3178c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709fbff0cfe7ae188fe9a4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Magistrat, Madame Christine LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163151fe03efc4516bd2e1a

Appel

14 février 2012

14 février 2012

enquis de ses objectifs de placement ou encore du niveau de risque qu'il était prêt à prendre, de sa situation financière, de sa connaissance des marchés boursiers et de son expérience personnelle en ce domaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea93

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.. ... 53160 HAMBERS présent, assisté de Maître Boris MARIE, avocat au barreau du MANS GROUPAMA CENTRE MANCHE 88 rue Saint Brice BP 20337 28006 CHARTRES CEDEX représenté par Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6360ca6f3c369c7f74996f26

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6360ca6f3c369c7f74996f28

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

628881e8edb9a9057d0d27bc

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Adresse 2] représenté par Me Gildas BONRAISIN de la SELARL JURI OUEST, avocat au barreau du MANS Association CGEA DE RENNES [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Luc LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69cf555ccdc6046d47f2f799

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/02299 APPELANTE Madame [C] [B] [Adresse 1] [Localité 1] / France née le 22 Janvier 1985 à [Localité 2] Représentée par Me René DE LAGARDE

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

680b1c0cc0f38137e6792b74

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Maître [Z], [F] [P] né le 31 Janvier 1948 à [Localité 28] [Adresse 5] [Localité 15] Société MMA ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 14] Tous trois représentés par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

21e chambre

633fc3aee633183e2ee17d4f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

650 836 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Lionel LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68e894a4d8f6cc6d55dd3f70

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle