Le prix de la prestation pour deux personnes d'un montant de 20 779 euros comprenait le transport aérien, une croisière en cabine double de neuf jours à bord du Plancius ainsi qu'un cycle de conférences

Votre lettre était destinée manifestement à monter un dossier : elle met en évidence le double jeux que vous avez mené jusque là à nos dépens.

sont susceptibles d'avoir été émises en doublons de prestations déjà réalisées.

* * * * EXPOSE Mme [Y] [Q] épouse [T] a souffert à compter de l'année 2008 de douleurs à l'épaule droite.

DOUYSSET, Président, Madame Y. ROGNARD, Conseiller, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 04 Juillet 2001, Monsieur M.

DOUYSSET, Président, Monsieur G. DUBOIS, Conseiller, Madame P. CRUTCHET, Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 03 Avril 2002 Monsieur M.

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que: - la maladie de [T] dont elle souffre génère des douleurs permanentes aux jambes, une grande fatigue avec pour conséquence des pertes d'équilibre (

Le certificat médical initial du 24 août 2020 rapporte une « douleur brutale après effort de soulèvement. Examen complémentaire ».

L'expert a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 29 juillet 2004, constatant des atteintes fongiques par champignons lignivores en face arrière des panneaux de doublage des murs, en embouts

sans effet sur le cours de ce doublement.

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme

Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 novembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme

Mmes Isabelle DOUILLET et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme

Mmes Isabelle DOUILLET et Valérie DISTINGUIN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère,