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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad3
13 mai 2008
13 mai 2008
. 75003 PARIS représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Maître Anne DARMON, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 12 Février 2008 tenue par Madame DUPERRIER
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02541_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 mars 2023 ; 2°) d'annuler
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e5f199c9f36f05b443171f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Sur l'avis au procureur de la République duplacement en garde à vue Il résulte de l'article 63 du code de procédure pénale que l'officier de police judiciaire, qui, pour les nécessités de l'enquête,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89896
13 décembre 2007
13 décembre 2007
TAT ... 69500 BRON représentée par Me MADIGNIER (LYON), avocat au barreau de Lyon INTIME : Monsieur Suayip Z... 11 rue jules Froment 69008 LYON 08 représenté par Me Philippe DUPLAN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02415_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Heymans, représentant la commune de Bordeaux Considérant ce qui suit : 1. A...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01846_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02290_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02293_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02294_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03324_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 octobre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01349_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02012_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02290_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02483_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées de la Haute-Vienne a reconnu à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c93
26 avril 2023
26 avril 2023
D'ILE DE FRANCE-EST prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité [Adresse 4] Représentée par Me Philippe DUPRAT de la SCP DAGG, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, D'AUTRE
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03562_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 février 2023, Mme D, représentée par Me Duplessis, demande que soit mise à la charge de la commune de Clermont-Ferrand une somme de 2 000 euros au titre de l'article
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00570_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A, et de Me Duplaa, substituant Me Blanchard et représentant la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle21e chambre
603504a727f65c31c9856db8
30 juin 2016
30 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01898_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
séjour portant la mention " vie privée et familiale " dans un délai d'un mois et, dans l'attente, de la munir d'une autorisation provisoire de séjour et a mis à la charge de l'Etat le versement à Me Duplantier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616282357a007b88ee1566ec
11 décembre 2013
11 décembre 2013
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Dominique DUPERRIER
Source officiellePage 10 sur 93