V-B7J-XNFS AFFAIRE : SDC [Adresse 1] C/ [R] [F] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 04 Avril 2025 par le Président du TJ de [Localité 1] N° RG : 24/2912 Expéditions

d'accès au R+1 et les garde-corps pour escalier).

, de dire que si un préjudice de jouissance devait être retenu, il ne peut être fixé sur une base mensuelle correspondant à une valeur locative de plus de 700 € et de dire que ce préjudice ne peut excéder

Renvoyé aux dispositions ci-dessus pour les valeurs des immeubles de LEZAT et de l'ESCALA.

L'expert a estimé que ce qu'il nomme « le petit couloir », situé après la cage d'escalier et donnant sur le jardin était une partie privative du lot 3.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Février 2021 par le TJ de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 18/05546 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Novembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 16/05032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Décision déférée à la cour: Jugement rendu(e) le 01 Juin 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 15/07803 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 04 Juillet 2024 par le Juge de la mise en état de Nanterre N° RG : 23/00490 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024

en charge du rail palan et les essais du chariot, la qualité des reprises sur les mains-courantes, la conformité aux normes de sécurité de l'escalier hélicoïdal, ainsi que l'accès et l'utilisation des

Il résulte de l'instruction que la réalisation des protections latérales sur les escaliers extérieurs était destinée à canaliser les eaux de pluie dans les escaliers communs extérieurs, dès lors que la

en escale ».

Pour le modèle E, vous avez omis de chiffrer notamment le terrassement, la benne, la fourniture et pose de l'escalier, la pose d'habillage trémie, la trappe du VS, la poutre préfa/poteau, la pose de la

Il explique qu'il travaillait seul et fait un croquis de l'escalier dans lequel il est tombé (pièce n° 4 de la caisse).

COFIDIM C/ [W] [U] [Y] [T] Madame [V] [X] [Z] épouse [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 19 Mars 2020 par le Tribunal de proximité de N° RG : 19-000708 Expéditions exécutoires

C/ [R] [J] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Juin 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 12/07898 Expéditions exécutoires

Rez de chaussée : boutique , arrière boutique, cuisine et salle à manger à usage strictement privatif, 1er étage ; chambre à farine, WC, 3 chambres, salle d'eau , couloir auquel on accède par un escalier

GPR Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile