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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde2855b804ec05d6c880b2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Eric X... ; - débouté M. Eric X... de toutes ses demandes ; - condamné in solidum la société Prod'Energreen et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b24
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Frank X... et Eric Z... se sont vu confier la responsabilité de la gestion commerciale du constructeur automobile GM Corp.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d892d5cdc6046d47bbd8cc
7 avril 2026
7 avril 2026
GALACTIC représentée par son gérant en exercice Monsieur [G] [D], représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0489 Intimés : S.E.L.A.S.
Source officielleChambre 1-5
686dfcc02abc72c5727a03a1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ COMMUNE DE [Localité 4] assignée le 30.12.24 à personne habilitée (que la DA) signif conclusions le 03.02.25 à personne habilitée Représentant : Me Eric
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a167ea0cdc6046d4710f9f7
26 mai 2026
26 mai 2026
décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025902437 rendue par le Tribunal de Commerce de BOBIGNY le 28 Janvier 2026 Appelant : Monsieur [W] [E], représenté par Me Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
686765379f40b42a26419c90
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- Chambre 2 ARRET DU 03 JUILLET 2025 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02320 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJJFC Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 Mars
Source officielleIndemnisation détention
68105ecaf4420d4e95ca2ae2
24 avril 2025
24 avril 2025
MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 24 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [I] [V] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 8] Chez Mme [U] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
THION Eric, poursuivi comme prévenu : C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30a
27 février 2008
27 février 2008
Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée 25 janvier 2007 par Maître Clémence BECTARTE, avocate substituant Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b68c
20 juin 2006
20 juin 2006
TRANSPORT Y... représentée par son mandataire ad'hoc, Monsieur Marc Y..., demeurant ... CF.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88720
20 juin 2006
20 juin 2006
2006 à la SA Transports X... faite à la personne de Monsieur Marc X..., son mandataire ad'hoc qui ne s'est pas constitué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b214
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Hamou, Délégué Syndical DEMANDEUR REDAELLI SODETAL SAS 110 route nationale 55310 TRONVILLE EN BARROIS Représentée par Maître SEGAUD Eric, Avocat au Barreau de NANCY (54) DEFENDEUR - Composition
Source officielle1ère Chambre
6036ad816ff0a04ead15851b
15 septembre 2015
15 septembre 2015
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7a
31 mars 2011
31 mars 2011
Sylvie Y... et Jean-Yves Z... se sont mariés le 26 février 1994 à WINNEZEELE .
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb668d0ccf000877e535
23 janvier 2024
23 janvier 2024
IARD ASSURANCES MUTUELLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 23 Janvier 2024 APPELANTES : La société NOBILE MARE
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb7
28 février 2006
28 février 2006
CHARENTON LE PONT Monsieur Eric A... 6 bis, avenue de la République 93800 EPINAY SUR SEINE Monsieur Jean-Louis Y... 23, rue de l'Atlas 75019 PARIS Monsieur Jean-Marc B... 49, avenue de Stalingrad Tour
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b909
7 mai 2008
7 mai 2008
Ces arrêts de travail ont été prolongés et Marc X... n'a jamais repris son poste.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915e
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Signée avant le 26 mars 1996, la convention datée du 31 mars a été, de fait, ratifiée et, au moins, tacitement confirmée le 26 mars 1996 : les époux François X... n'ont à l'évidence pas cru devoir s'opposer
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0fec9bcdc6046d478870b6
21 mai 2026
21 mai 2026
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 1] 94130 NOGENT SUR MARNE représenté par son syndic le cabinet MY SYNDIC SAS, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6791de5493ef93c421386abf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[R] [V], représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 24030595 Monsieur [K] [Y], représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat
Source officiellePage 10 sur 102