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5 972 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c627

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

de prévenir le conducteur de l'activation du frein de service et où il n'a pas constaté l'usure des freins arrières.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130501e66d7f6b7b71ed39

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

L'état d'usure des plaquettes de frein est inférieur à 20 % pour le freinage avant et inférieur à 30 % pour le freinage arrière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603203d92566e43bdcdb9758

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

. *** FAITS ET PROCÉDURE : La société [A] [D] a pour activité la fourniture et la pose de cuisines et de chambres froides à destination des professionnels.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034b92383ffafa4aed2c336

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

mars 2008 et du jugement rendu par le Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Bobigny le 27 janvier 2010 et répondant aux caractéristiques suivantes : un local de 60 m 2 et une chambre froide

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64ba21e5354f98d9699d4fe9

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Disant avoir été confrontée à une défaillance du système de freinage ayant bloqué la pédale de frein, Mme [S] [V] a fait organiser, par son assureur, une expertise amiable au contradictoire du vendeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f64

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Sur la consommation d'eau froide : Le contrat de travail précise dans le paragraphe concernant le logement de fonction que " l'immeuble comporte un service collectif d'eau froide et que Madame X... accepte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c8

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

brusquement bloquant sa machine (traces de freinage) que ce freinage a entraîné la chute de l'engin provoquant la désolidarisation de l'engin et du motard ; que la moto a ripé traversant la chaussée jusqu'à

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4415331f58c9ee86ff0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Soutenant constater des difficultés tenant à l'absence de frein moteur et à un ralentissement de la vitesse en côte, M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63b546ecc9018405dfcaad31

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Mr [D] indique que les infiltrations résultent de deux principales causes à savoir : - un excès de pression permanent d'eau froide à l'entrée de l'appartement des époux [U] sur les tuyauteries en tube

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875551eeae4f1309d1dc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

arrière gauche - diganostic effectuer à volkswagen... résultat du diagnostic remplacement du calculateur de frein sous réserve; - remplacement du servomoteur de frein arrière gauche à la demande du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5b2c601f0831899192b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

brutalement, il n'avait pu, alors qu'il roulait à une vitesse entre 30 et 35 km/h éviter le choc, malgré le freinage.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150977

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

2015, à la suite du refus opposé par le maire de Cergy à sa demande de communication des éléments suivants relatifs au lot 2 du marché numéro 45/14 ayant pour objet la confection de repas en liaison froide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85739

Appel

5 septembre 2001

5 septembre 2001

la version des faits donnée par l'appelant selon laquelle la vitesse soit-disant enclenchée aurait sauté pour retourner au point mort, ce qui ne ferait que prouver que le chauffeur n'avait pas mis le frein

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90416

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Le rapport de contrôle technique signalait quelques défauts à corriger, sans contre visite : diverses mentions au niveau des freins, dont flexible de frein : détérioration mineure AVG AVD ; angles : ripage

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b983

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[Adresse 20] nouvellement dénommée Société DALKIA FROID SOLUTIONS.

Source officielle
CA

Référés

64db1577e5e55ad9697a592b

Appel

14 août 2023

14 août 2023

la SAS AUBERT AUTO à verser à Madame [L] [F] et Monsieur [J] [W] les sommes suivantes : - 2 500 € au titre du préjudice moral, - 728.49 € au titre des frais de gardiennage et purge du circuit de freinage

Source officielle
CA

4ème Chambre

63b7cdc66b63637c907b7d45

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

En effet, comme rappelé plus haut, il n'est pas discuté qu'aucun collecteur eau chaude-eau froide n'a été trouvé dans la maison.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

603676f92be52318cce865a5

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

barreau de PARIS, toque : K0020 substitué par Me Laure MARQUES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, Mme [W] [K] (Responsable ressources humaine) en vertu d'un pouvoir spécial SA NESTLE GRAND FROID

Source officielle
CA

1ere Chambre

6793332c32b173f45a7c8de1

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Constatant à l'usage diverse anomalies (embrayage, manque d'huile moteur, liquide de frein de couleur noire et plaques de rouille à l'arrière du véhicule), l'acquéreur a fait procéder le 29 avril 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8909b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

pour la polymérisation de matériaux dentaires ne saurait emporter la conviction dès lors qu'ils reconnaissent eux-mêmes que les lampes à cathode froide ne sont qu'une variété de lampes fluorescentes,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

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Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

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