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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67948302c6ca88188aff6a7e
24 janvier 2025
1ère CHAMBRE CIVILE ------------------------ Monsieur [W] [P] C/ Monsieur [V] [J] ------------------------ F N° RG 23/03479 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLTC ------------------------ DU 24
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad7d
3 janvier 2023
Le 29 avril 2014, la caisse a informé monsieur [I] de la consolidation de son état de santé au 18 mai 2014 avec retour à l'état antérieur. Monsieur [X] [I] a contesté cette décision.
Cour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd07
5 mai 2008
CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 5 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 02 / 00745 IT Monsieur Christian X...
6620b8cbbd6a8f00086aba2f
17 avril 2024
Par jugement RG 19/342 du 28 mai 2020, le pôle social du tribunal judiciaire d'Epinal a : - déclaré monsieur [V] [M] recevable en son recours mais l'en a débouté - laissé les dépens à la charge de monsieur
Pôle 2 - Chambre 1
6035cf67510a023663109c09
23 février 2016
1] 1958 à [Localité 7] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre CORNUT-GENTILLE
6253c9febd3db21cbdd89c53
13 novembre 2007
Monsieur José X...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b98c38f76f7830342b
8 janvier 2025
[J] [I] Représenté par Me Nadia GUERRI en qualité d'administratrice de Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE S.A.S.
65321ae09e4ea48318f5ad3b
18 octobre 2023
Monsieur [C] [M] n'a pas comparu.
Pôle 5 - Chambre 10
651baf9fcbe2fc83182f8b25
2 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 17 Mars 2023 Appelants : Monsieur [W] [I], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018
6253c89fbd3db21cbdd85cac
31 janvier 2002
" le patient, et il a conclu "il y a bien eu une cause à effet déterminante de la silicose sur la décision de ne pas opérer Monsieur B.
Chambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6512
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Audrey GUERIN SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 144/23 RG 22/02198 n° Portalis
1ère Chambre
677e1622dbb9bd42de09faea
7 janvier 2025
[Y] [F] Né le 1er septembre 1987 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 2] Monsieur [T] [W] Né le 19 août 1984 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 2] Tous représentés par Me Sabrina GUERIN
Pôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c7ba
14 avril 2016
Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration et de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège et encore en ses Etablissements CABINET GUERIN
659f97cc3328fa00087a2608
10 janvier 2024
00080 30 juin 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [H] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Monsieur
4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eac
25 juillet 2024
, assureur de la société Le Guern et la société IBS ainsi que son assureur la société Axa France IARD, en leurs appels en garantie ; - condamné in solidum la société Le Guern et son assureur ainsi que
6253ca20bd3db21cbdd8a1da
21 décembre 2007
compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mademoiselle GOULARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, rédacteur Monsieur COLLAS, Conseiller, Madame GUENIER-LEFEVRE
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
Lors du délibéré : Monsieur Alain GARNIER, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur Yves FOULQUIER, Conseiller
6253cc9fbd3db21cbdd90bac
7 octobre 2013
Paul X..., à l'indice du grade de major de la gendarmerie nationale, en raison d'une blessure reçue par le fait du service le 23 septembre 1972, hors guerre.
Pôle 3 - Chambre 1
678750a7892c83ef59be5949
14 janvier 2025
GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Monsieur [M] [U] [H], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE
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17 mars 2008
Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Jean-Marie X... Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
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