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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
668f76dc9b65e642c5878646
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GENERALI IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître CORBINEAU de la SELARL GARDACH & ASSOCIÉS
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163bf2b3aeb4b683cf414da
13 septembre 2010
13 septembre 2010
prise en la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 9] [Localité 14] représentée par la SCP NABOUDET-VOGEL - HATET-SAUVAL, avoués à la Cour assistée de Me Jérome GARDACH
Source officielle12e chambre
5fdbca1de4ffcfa9175e14cc
29 janvier 2019
29 janvier 2019
signé par Madame Thérèse ANDRIEU, Président et par Monsieur GAVACHE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier, Le président,
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac7
25 septembre 2007
25 septembre 2007
de la cour, composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
615e0df7c25a97f0381f50e8
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Signé par Mme Dominique ROSENTHAL, Président et par Monsieur GAVACHE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le greffier, Le président,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64e84483e90364d9695a7b32
24 août 2023
24 août 2023
Ils ont même une « phrase défense» si on les voit chauffer le lait : « c'est pour faire une ganache» en faisant passer le lait pour de la crème.
Source officielle4ème chambre commerciale
65a23d027ca18b0008e5825e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
A la requête de Monsieur [D] et par ordonnance du 16 juillet 2020, le tribunal de commerce de Nîmes a fait injonction à la SAS Van Ganch de lui régler la somme de 5.000 euros au titre du premier tiers
Source officielleChambre du Surendettement
660cf26b7c1ccb0008628f1f
2 avril 2024
2 avril 2024
19] Régulièrement convoqué(e) par lettre recommandée avec accusé de réception daté du 03/03/2023 Monsieur [P] [U] chez Mme [B] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Arnaud GAONAC'H
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663f
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Prévenu, intimé, libre, jamais condamné, comparant, assisté de Maître FLECK Constance, avocat au barreau de RENNES, commis d'office LE LAN Renan né le 26 Avril 1978 à BREST Fils de LE LAN Roger et de GAONAC'H
Source officielle1ère Chambre
69675cb9cdc6046d473cfa2a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Maître Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Jérôme GARDACH
Source officielle4e Chambre A
6032e6abebff3d5abd1f8a06
9 novembre 2017
9 novembre 2017
plaidant INTIMES Monsieur [G] [F] [N] [E] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Samira KEITA de l'ASSOCIATION KEITA J L KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Jérôme GARDACH
Source officielle12e chambre
6032d1fb9dafff46e23a2b29
21 novembre 2017
21 novembre 2017
délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceec2
31 octobre 2017
31 octobre 2017
délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
6032eddd36b2b161d89ceecb
31 octobre 2017
31 octobre 2017
délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
6014f03b705f330eb91d6211
28 janvier 2021
28 janvier 2021
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
6032377c1f06e96de6c126c7
27 mars 2018
27 mars 2018
de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
5fdaed46058dcc80d2961547
7 mai 2019
7 mai 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
5fdb987a6e32a47735c8814f
19 février 2019
19 février 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
5fdc7fb01885d0a30953d82f
20 novembre 2018
20 novembre 2018
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse C..., Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officielle12e chambre
5fd940f61c0e822756a68b81
19 mars 2020
19 mars 2020
délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE
Source officiellePage 10 sur 44