GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean VOISIN SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES Me Frédéric GROSSO SELAS CENAC CARRIERE & ASSOCIÉS SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

[E] [M], ancien propriétaire, indique que l'EARL [G] exploite et récolte la totalité de la Grollerie. L'EARL [G] a versé au débat des factures de 2014 à 2021 relatives à la vente par M.

[Adresse 4] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yves GROSSO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame [

MM/CS Numéro 22/2736 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 11 juillet 2022 Dossier : N° RG 17/01678 - N° Portalis DBVV-V-B7B-GROO Nature affaire : Autres demandes

Pour preuve, existe la correspondance du 3 janvier 2022 adressée par le cabinet QUINTES réclamant pour la société BTS le paiement des factures [T]- [G]-[J]-GROLIER alors que ces noms figuraient également

9] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] - [Localité 7] Représentés par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant, et par Me Aurélie GROSSO

rédhibitoire qui saisit la cour , alors pourtant que l'on aurait pu mettre en perspective le prix consenti de 11'850'000 €, et l'enveloppe des travaux nécessaires pour remédier aux vices, soit 50'000 € grosso

[H] souhaitait que lui et Mme [Y] se « mettent d'accord sur un programme à réaliser qui corresponde grosso modo à 4 jours de travail par semaine mais qui n'impliquent pas une présence automatique et définie

non bâtie : section B no 62, 63, 78, 107 à 110, 112, 113, 121, 126 à136, 140, 141, 144, 147, 148, 149, 399 (Piedi Lione ; Truccia ; Chioso Novo ; Femine ; Vico ; Truccia Soprana ; Lenajo ; Suatoria ; Grillo

[F] les plans de l'appartement en ces termes « Coucou [P], Voici les plans de l'appartement, tu verras en venant mais grosso modo l'idée est de refaire les sols et peintures sur l'étage du bas (parquets

Mais grosso modo, j'arrive à un résultat du même ordre que toi, un peu en dessous car j'ai fais un calcul plus précis au mois le mois...

en libre-service, contestant l'analyse de l'expert judiciaire qui a conclu que cette circonstance n'a pas eu d'impact sur le commerce ; elle invoque ensuite le développement commercial du quartier Grolée-Carnot

par mois alors que la prestation de contrôle interne facturée 500 euros par mois, prévoit un « audit comptable » - les deux dernières rubriques de communication et stratégie commerciale recouvrent grosso

société Yethy a déposé le 17 octobre 2017 un dossier, complété en mars 2018, de demande d'autorisation pour un projet de microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Vigny et l'un de ses affluents, la Grole

H... et Mme A... ' de Bertrand H... le 11 mars 2010 à 16 heure 50 : « Bonjour I... (...)concernant votre banque, j'aurais besoin des prévisions de croissance de CA (par produit), grosso-modo, que vous

place d'un nouveau financement portant sur du matériel informatique, nous serions obligés de solder l'intégralité des contrats en cours auprès des établissements financiers concernés, ce qui représente grosso

[S] qui fait état que pour le personnel rotationnel les horaires de travail sont «'grosso modo'» de 12 heures sur site pour les rotationnels' (et non 8 heures comme le soutient l'employeur dans ses écritures

résolutoire délivré le 06 janvier 2021 est sans effet ; - Débouté la SCI Barbaron de l'ensemble de ses demandes ; - Condamné la SCI Barbaron au paiement des entiers dépens ; - Autorisé Me Sauthier Grolée