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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c83bbd3db21cbdd84ab0

Appel

6 novembre 1998

6 novembre 1998

sanguin à 8 h 45 ; Que si ce médecin n'a pas mentionné son nom sur la fiche B, il a signé ce document et en a renseigné les rubriques ; Qu'il a notamment coché la case n° 21 correspondant à une "haleine

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

64cde69ee5a2b5d969490d38

Appel

4 août 2023

4 août 2023

A l'appui de son recours, il explique qu'il a connu pour la première fois des hallucinations, raison qui a conduit à la demande d'hospitalisation en juin 2023.

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcc7bb2c32d969d35363

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

de son admission dans le service de psychiatrie de l'hôpital de [4], respectivement par les Docteurs [D] et [M], décrivent des idées massives délirantes et idées de persécution persistantes avec hallucinations

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

62da3dc42eb797effb07017f

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Après 24 heures d'hospitalisation, le praticien, se heurtant également à la barrière de la langue, a relevé que le patient évoquait l'existence d'hallucinations accoustico-verbales.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62760ca4593736057d78aa46

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

thérapeutique; qu'il est mentionné sur le certificat médical du 22 avril 2022 qu'elle est incurique, instable sur le plan moteur, très angoissée, qu'elle tient un discours incohérent rapportant des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

662b4400fe25450008314cc0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[E] [V] présente une pathologie psychiatrique chronique sévère débutée dans l'enfance et suivi de longue date avec actuellement une symptomatologie polymorphe faite d'hallucinations acoustiques-verbales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a772

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Bruno X... ... 62570 HALLINES Comparant en personne Assisté de : Mme Marie-Christine Y... (Délégué syndical CGT) INTIME : S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9309c

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

résulte de l'ensemble des certificats médicaux au dossier que Gilles X...présente des troubles qui sont précisément décrits comme étant des troubles du cours de la pensée, des éléments délirants, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b04

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

établis entre le 2 mars 2017 et le 24 mars 2017 que Marie X... présente des une instabilité émotionnelle et comportementale majeure dépassant ses capacités de contrôle interne ; elle exprime des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973900

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[P] avait du mal à effectuer le déchargement, il titubait, tenait des propos incohérents et son haleine était imprégnée d'un odeur d'alcool.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

661a20374cfa010008a2d879

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[F] [O] est logorrhéique, tient des propos délirants et souffre d'un délire paranoïaque, d'une anosognosie ainsi que d'hallucinations visuelles et probablement auditives.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61640d6c0ec0cca0ac3b667a

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

Il ne montrait des troubles cognitifs majeurs qu'au cours des épisodes de confusion et hallucination ' et, se référant à divers articles sur la maladie de Parkinson, conclut que : ' du fait de ces données

Source officielle
CA

Premier Président

69e705cccdc6046d47f9fca5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Le 10 avril 2026, le Dr [V] indiquait que le patient, inconnu de la psychiatrie était hospitalisé pour suspicion de dépression à masque démentiel ou délirant devant l'apparition d'hallucinations et d'une

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64acf3ea03c09105db6c0545

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[G] reste impulsif et sous l'emprise d'un délire de persécution avec hallucinations, que ses troubles mentaux peuvent compromettre la sûreté des personnes ou porter atteinte à l'ordre public, que les soins

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

62df83b2f7f152a441828622

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

médical relevant, dans la continuité des précédents avis, que le patient présente une psychose chronique qui se traduit par des symptômes délirants persistants persécutoires interprétatifs assortis d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a192110cdc6046d4752c3b5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le certificat médical de saisine du magistrat en charge du contentieux des hospitalisations sous contrainte établi le 15 mai 2026 par le Dr [K] [F] a décrit des hallucinations intrapsychiques avec imprévisibilité

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a11352bcdc6046d47a5f5f6

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

soins sans consentement levée le 28 avril 2026 pour vice de procédure et initiée à nouveau le jour même devant un état d'idées délirantes de persécution, de désorganisation psycho comportementale, d'hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9135a

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2014/ 00975 N RG : 14/ 01656 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Madame Halina

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9548b5afe5adfff28926

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

ressort du certificat médical établi le 24 mai 2017 par le Dr [M], médecin psychiatre, que Mme [J] [U] souffre d'une psychose dysthymique, d'humeur dépressive avec éléments paranoïdes, de probables hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

635a2178c549ea05a7cd2c1a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

soins à la demande du représentant de l'État et en vue de la saisine du juge des libertés et de la détention, décrivent une patiente souffrant de schizophrénie paranoïde, en proie à de nombreuses hallucinations

Source officielle

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HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

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HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

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HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

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Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

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