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587 résultats pour « Henry MORELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

63c256720bfda47c90075f22

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

: L'affaire a été débattue le 24 Juin 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseiller Madame Nathalie HERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89ea1

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Corine ARSENE-HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement rendu le 3 avril 2006 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8617a

Appel

7 juin 2002

7 juin 2002

C... ; Le tribunal a reçu Henri Z... en sa constitution de partie civile et a condamné Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886f1

Appel

2 mai 2006

2 mai 2006

barreau de VALENCIENNES INTIMÉE - DÉFENDERESSE au CONTREDIT Société TRADING LOGISTICS MEDIATIONS INTERNATIONAL LTD DITE TLMI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 10 rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202a

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Signé par Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1a4

Appel

23 avril 2009

23 avril 2009

CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 23 AVRIL 2009 APPELANTS : Madame Germaine Gabrielle Marie-Angéle X... veuve Y... ... ... 42520 SAINT PIERRE DE BOEUF représentée par Me Christian MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87428

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

Y... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Joùl TACHET, avocat au barreau de LYON Madame Jeanine Y... représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Joùl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328f

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

C..., SCI THEMIS JCS/ MCM Grosse délivrée à Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 MAI 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c85d

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Patrick HENRY-BONNIOT, Président Madame Claire DAVID, Conseiller Madame Marie-Christine DEGRANDI, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc1

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef92e6a8e4f13ca6167

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[N] a été mortellement blessé. En revanche, il est établi que M. [N] remontait l'[Adresse 11] dans le même sens de circulation que le véhicule Fiat qui le précédait.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00165_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 17 janvier, 30 juin et 14 août 2024, la SELARL Pierre-Henri Frontil, agissant en tant que liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 2 A

680b1bffc0f38137e6792af8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère, et Madame Nathalie HERY

Source officielle
CA

1ère Chambre

62dce07d2aedbaeffb3c8477

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

] [V] C/ Association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT LO UP SUR SEMOUSE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [V] né le 01 Mars 1959 à Darney (88000) demeurant 1 Place Georges Morelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60343d6054d4e72ea21f4302

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Par un jugement du 27 juin 2013, le TGI de Paris a rejeté les demandes de la société KETER PLASTIC en contrefaçon de ses modèles et de droit d'auteur par le mobilier de jardin Diva distribué par la société

Source officielle
CA

5e chambre civile

6358cda6c40aa805a7864c1e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PROTECTION DE BEZIERS N° RG 1119001735 APPELANT : Monsieur [I] [T] né le 23 Novembre 1960 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT - HENRY

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2453bcaf505db696aca

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

en la personne de sa gérante, Mme [U] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Sarl EPERVIER [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632f4614ec5f96a7da08aa

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Philippe POURTEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2058 INTIMÉ Monsieur [I] [V] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Henry

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd93565fc93ae174bb0960a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

21957 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBS7K SA MAAF ASSURANCE C/ [R] [U] [J] [B] [V] [L] Groupement CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162d32570d46c7f95e825c2

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Madame [C] [U] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 16], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Henri

Source officielle

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