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1 726 résultats pour « Hostein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92037

Appel

18 février 2015

18 février 2015

Les appelants réclament reconventionnellement la réparation du préjudice moral causé par l'attitude hostile et de harcèlement de Monsieur Z....

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 HO

633e6fbcf8faf13e2e973c54

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par certificat médical en date du 17 août 2022, le Dr [M] a relevé que Monsieur [I] [O] présentait des troubles du comportement et des propos incohérents sur la voie publique, que le contact était hostile

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68105eb6f4420d4e95ca2a1e

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Dans le certificat de situation du 23 avril 2025 le Dr [N] [A] indique qu'actuellement, persistent: - Un contact hostile et défiant - Une absence totale de perception des troubles et une opposition aux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

678f382406f4e91c5f36c3c2

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

L'entretien permettait de relever : - Un patient conscient bien orienté - Une tension interne palpable - Un contact hostile et froid - Opposition importante avec refus de finir les entretiens - Discours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c044

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

constatés dans les deux mois précédant l'engagement de la procédure, et ce n'est que, si au moins l'un d'entre eux est vérifié, que pourront être invoqués utilement les griefs plus anciens : attitude hostile

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01445_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Ritter et l'agent comptable du lycée versés au dossier que celui-ci aurait adopté, d'emblée lors de son arrivée en septembre 2017, un ton et une attitude hostile, ni même de juin à septembre 2018, période

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69fad472cdc6046d47c00e1d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Greffière lors des débats : Sandrine Lachaise Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86134cdc6046d471996f6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Laure Quinet, conseillère Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86166cdc6046d47199ad8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Laure Quinet, conseillère Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86179cdc6046d47199c03

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Laure Quinet, conseillère Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe6ecdc6046d47e9c0af

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Greffier lors des débats : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a0d4b47cdc6046d4745f7cc

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Catherine Brisset, présidente Madame Valérie Collet, conseillère Greffière lors des débats : Sandrine Lachaise Greffier lors du prononcé : Jean-Michel Hosteins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

628881f2edb9a9057d0d27ea

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[J] [I], de la société civile d'exploitation agricole '[I] Le [Adresse 6]' et de la société civile d'exploitation agricole 'Hostein [I]'.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

680b1bfcc0f38137e6792ad0

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

MINUTE N° 25/182 Copie exécutoire à : - Me Dominique HARNIST Copie à : - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH - greffe JCP du TPRX [Localité 3] Le Le greffier REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67f9f6fb190d73a10ce27db4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MINUTE N° 149/25 Copie exécutoire à - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH - Me Dominique HARNIST Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 09.04.2025 Le Greffier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02064_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

A B, représenté par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 novembre 2022 ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault de lui délivrer un titre de séjour dans un délai de

Source officielle
CA

Chambre 3-2

653219659e4ea48318f5a89e

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

, - vérification présence photocopie CNI, passeport, - identification d'un échéancier pour justificatif de domicile, - réception des appels téléphoniques sur la ligne et e-mail reçus au comptage Hotline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034d2e1c50fadbcfa52fd86

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Embauché en qualité d'agent de télé assistance hotline, au salaire mensuel brut de 1560 euros, il a été licencié par un courrier du 5 février 2012.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616263c610de15342de1483b

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

15H en janvier 2010, 8H en mars 2010 ; L'employeur oppose qu'il a payé les heures supplémentaires demandées et qu'il a rappelé le 9 juin 2010 qu'elle était tenue avec d'autres de répondre à la hotline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e60

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

X... le 13 septembre 1994 reproche à cette dernière une attitude rebelle et hostile ainsi que des propos injurieux à l'égard du gérant 6 de la société AGESA et un retard important dans la facturation

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