Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64d32c84ab0b21d969c83459
27 juillet 2023
27 juillet 2023
l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 27 juin 2023 devant Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle
Source officielleChambre 2 A
63c256720bfda47c90075f22
13 janvier 2023
13 janvier 2023
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Mme Dominique DONATH, faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre civile 1-2
65b0c21a8d0ccf000877e811
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de libération du mobilier et effets personnels, la société OPH [Localité 4] Habitat sera autorisée à faire transporter ledit mobilier et effets personnels dans tous garde-meuble de son choix aux frais
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d4eb05d6bf6564d9b0
9 avril 2025
9 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielle2ème CH - Section 1
6630898103169600084135b0
29 avril 2024
29 avril 2024
[L] à modifier durablement son comportement qui s'est réitéré en 2021, donnant lieu à une nouvelle mise en demeure du 28 juillet 2021, restée sans effet puisque les agressions physiques sur M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4f
29 mars 2011
29 mars 2011
née le 24 Août 1962 à LES FORGES (56120) ... 56330 PLUVIGNER représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de Me Isabelle LAROZE-LE PORTZ, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea35
12 décembre 2011
12 décembre 2011
A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93089
17 mars 2016
17 mars 2016
Bernard X..., Mme Isabelle Anne Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60324c8393e2dd8262eb5f81
6 mars 2018
6 mars 2018
DA COSTA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 PARTIE INTERVENANTE Etablissement Public ETABLISSEMENT INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE PARI S [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb70
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c141
10 avril 2008
10 avril 2008
RG N : 07 / 00565 - A R R E T No 487 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier LA
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Madame Isabel X...et Monsieur Carlos Y... se sont mariés le 15 août 1992 à ESPONSENDE (PORTUGAL) sans contrat de mariage préalable.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04352_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d4b5afe5adfff28b92
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d4b5afe5adfff28b94
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d4b5afe5adfff28b96
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d4b5afe5adfff28b98
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d4b5afe5adfff28b9c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d5b5afe5adfff28ba4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
634f95d7b5afe5adfff28bc4
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePage 10 sur 180