Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66a099152be3e083f4fad59a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00943 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZYF -PV- Arrêt n° 331 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00953 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZY4 -PV- Arrêt n° 332 S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad59e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00954 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZY6 -PV- Arrêt n° 333 S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00955 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZA -PV- Arrêt n° 334 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00956 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZC -PV- Arrêt n° 335 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
66a099162be3e083f4fad5a4
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 23 juillet 2024 N° RG 22/00957 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZZG -PV- Arrêt n° 336 S.C.I. PATRIMOINE / S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Philippe X... C/ S. A.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01905_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b923a67f3dd969e550d7
25 juillet 2023
25 juillet 2023
PINOY, conseiller, et Monsieur Philippe JAVELAS, Président chargé du rapport.
Source officielle1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
69707496cdc6046d47125de5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
670f58604ad0d5ee7d7e5db8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 15 octobre 2024 N° RG 22/01985 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4TV -PV- Arrêt n° S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffca
14 octobre 2025
14 octobre 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Sylvain FLICOTEAUX de la SELARL QUINTES AVOCATS, avocat
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02443_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A..., représenté par Me Riou-Bernard et Me Mazen, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler partiellement ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge demandée, pour
Source officielle1ère Chambre
S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A
651d0336fe8d588318c1afeb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
68f1cd862f77035fb0bf7f40
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00700 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbe
19 juin 2007
19 juin 2007
personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social 8-10 Rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
635b721ab201587f74be0431
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 27 octobre 2022 N° RG 21/00388 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FRMS -PV- Arrêt n° 489 [C] [X] veuve [E] / S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaec
27 septembre 2011
27 septembre 2011
B... et Madame Jeanne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d7
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Par arr t du 5 février 2002 la cour d'appel de RIOM a renvoyé la connaissance de l'affaire la cour d'appel de LIMOGES. Par écritures soutenues oralement l'audience la société Z...
Source officiellePage 10 sur 17