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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838f
22 mars 2006
22 mars 2006
Karim Z...
Source officielle3ème chambre A
63d4cced92a57405de3316f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[R] a été le dirigeant de droit de la société Karma Services, juger que M.
Source officielleChambre des Rétentions
66c431949b20f4eee56c0595
18 août 2024
18 août 2024
actuellement en rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 2] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence assisté de Me Karima
Source officielleChambre des Rétentions
695cb7af75782d5f06efc3d4
4 janvier 2026
4 janvier 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence assisté de Maître Karima
Source officielleChambre des Rétentions
680b1a4c2364a383b7747468
23 avril 2025
23 avril 2025
X se disant [J] [B] ; Après avoir entendu Me Karima HAJJI en sa plaidoirie et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862f9
30 mai 2002
30 mai 2002
PROCEDURE Le juge des enfants de CRETEIL a, par ordonnance du 3 MAI 2OO2, rejeté la demande du Procureur de la République de comparution à délai rapproché devant le tribunal pour enfants concernent Karim
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6a
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Partie civile appelante, Non comparant, représenté par Maître RAHOLA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître Y..., Avocat à ladite Cour Monsieur Karim Z..., né le 12 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbad
31 mars 2011
31 mars 2011
Sept enfants sont issus de leur union, dont les deux derniers sont Brahim, né le 11 septembre 1991, et Karim, né le 29 janvier 1995. Les époux se sont séparés le 15 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1f
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Karim X...
Source officielle1re chambre civile
69eaffc3cdc6046d4757a17d
23 avril 2026
23 avril 2026
Affaire : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de DIJON, décision attaquée en date du 27 Mars 2024, enregistrée sous le n° 11-21-0834 APPELANTE [T] [D] Représentée par Me Karima
Source officielleChambre 1 A
669f477cb8a2ee2bca84af38
22 juillet 2024
22 juillet 2024
SAMASSURE prise en la personne de son représentant légal Représentés par Me Karima MIMOUNI, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE COLMAR S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63ca
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie transmise par mail : - à Mme [U] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Karima
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b2
3 juillet 2003
3 juillet 2003
GL/AM Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRÊT DU 3 juillet 2003 Dossier : 02/02118 Nature affaire : Demande de modification des mesures provisoires - divorce - Affaire : Karima EL
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01797_20230221
21 février 2023
21 février 2023
le versement à Me Karila de la somme de 1 000 euros.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68df589e5835300816d81614
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [Y] [P] Représentée par Me Karima
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7a
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 12/01412 AFFAIRE : Karim X... C/ Nicole michelle marie-annick Y... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c20
1 juin 2017
1 juin 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2017 ORDONNANCE du 01 Juin 2017 No ROLE : 16/ 21452 6e Chambre C ORDONNANCE NoM172 Karim X...
Source officielleChambre des Rétentions
68e5f1a8c9f36f05b4431819
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Karima
Source officielleChambre des Rétentions
69785f41cdc6046d47d607f3
26 janvier 2026
26 janvier 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence, assisté de par Maître Karima
Source officielleChambre des Rétentions
69e7065dcdc6046d47fa075a
19 avril 2026
19 avril 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Karima
Source officiellePage 10 sur 77