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221 résultats pour « Keren »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fd96e5b9fe1845afebc9e9b

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

DERRIENNIC & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0426 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Décembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Sylvie KERNER-MENAY

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdacf4fff013361b5e0c8a3

Appel

20 mai 2019

20 mai 2019

mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre Mme Sylvie KERNER-MENAY

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01471_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

H I, Mme U Kern, M. AC, M. et Mme E, M. et Mme L, M. et Mme M, M. C N, M. O F, Mme X G, M. S V, M. B W, Mme J P, M. K P et M. Y T, représentés par Me Monamy, concluent au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

625bae7144cde4277d1bd5d0

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 40] [Adresse 39] [Localité 21] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée par Me Kérène

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951ca40f8b0008cb79d3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 15] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 13] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Ayant pour avocat plaidant Me Kérène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c796

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Ce n'est pourtant que le 29 août que Madame X... se fera héberger par le centre KERANNE de Vannes, pour une période d'un mois, alors même que son mari était reparti le jour même - soit le 11 août - pour

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04586_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Evasion, A Harmonie Cornouaille, A Kerne, A Neptune et A U en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh et RMN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca10cb8dca058e3e7a7c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

MCT prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 7 boulevard Haussman 75007 Paris représentée par Me Clément Fournier, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Kérène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67820939fa7a008e5409f444

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

domicilié [Adresse 5] [Localité 20] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Kérène

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DE LOIRE (GROUPAMA) assureur de la société ARBRETPLANT PAYSAGE [Adresse 4] [Localité 44] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Plaidant : Me Kérène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb3

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

née le 12 Avril 1966 à NANCY (54000), demeurant ...54230 NEUVES MAISONS représentés par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assistés de Me KERE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f4

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

constat identique s'impose s'agissant de la transmission d'informations erronées à l'inspection du travail lors du contrôle du 230 juillet 2010 et de son incapacité à faire tourner des machines sous plis KERN

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04587_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

A l'issue de l'appel à candidatures, l'ARCOM a retenu les candidatures des services A Balises, A Bro Gwened et A Kerne en catégorie A, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline et RMN en catégorie B

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01213_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

contrat conclu le 13 mars 2006, l'établissement public à caractère industriel et commercial d'aménagement Euroméditerranée a confié à un groupement conjoint, composé des sociétés Ateliers Lion, Ilex et Kern

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603697e5a597563a649e2337

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 11/16591 APPELANT Monsieur [J] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] représenté par Me Marie-ange KEREL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda97f3a1e5dc2830fb8100

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

CBR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2019, en audience publique, devant de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5ccc601f08318991a13

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie-laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 Ayant pour avocat plaidant Me Kérène

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CA

4e chambre

6032ef117c256762fe69aace

Appel

30 octobre 2017

30 octobre 2017

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Sophie ROJAT, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 427 Représentant : Maître Kérène

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab427ef77d000880b348

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Les fiches de sécurité fabriquant jointes à l'enquête mettent en évidence que des produits utilisés tels que KEREX GR 502, KERGUN M33 GS SR (fabriqués par la société [11]) contiennent du brai de houille

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CAA

4ème chambre

DCA_23NT01597_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Chabernaud, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteur public, - et les observations de Me Carfantan, représentant la société Clairalu, de Me Kerrien substituant Me Collet, représentant le département

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