[H] [D] les parcelles suivantes : - une parcelle de terre à labour de 2 ha 03ca cadastrée [Cadastre 3] au lieu dit [Z] [L] ; - une parcelle de terre à labour de 17 a 56 ca cadastrée [Cadastre 1] ; -

SARFATI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE LE DIRECTEUR REGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Vincent COURCELLE-LABROUSSE

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 février 2023 et un mémoire non communiqué enregistré le 17 février 2025, la SA Alcatel Lucent participations, représentée par Me Labrousse

décision rendue le 09 SEPTEMBRE 2025 par le JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] [W] : Monsieur [D] [Q] né le 13 Mars 1964 à [Localité 2] (69), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Michel LABROUSSE

GS-iB indemnité d'assurance Grosse délivrée Maître LABROUSSE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- Le vingt six

ayants droit affiliés au sein d'une caisse primaire d'assurance maladie, en vertu d'une décision du directeur général de la CNAM du 1er janvier 2020, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Michel LABROUSSE

L'[Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Jacques LABROUSSE Me Jean Bernard GHRISTI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/356 Copies exécutoires délivrées à : Me Delphine TARBE DE SAINT HARDOUIN Me Dominique COURCELLE-LABROUSSE

Pierre Y..., Société THELEM ASSURANCES, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CREUSE, AG2R LA MONDIALE, AXA FRANCE IARD DB/ MCM INDEMNITE ASSURANCE Grosse délivrée à Me LABROUSSE et Me

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2024, Mme A, représentée par Me Pascal Labrot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 mai 2024 ; 2°) d'annuler

[S] [I] né le 31 août 1970 à GAP de nationalité française 1A chemin de labours 05000 GAP Mme [F] [Y] née le 21 octobre 1970 à GAP de nationalité Française 1A Chemin de Labours 05000 GAP

LOXAM POWER AVANT DIRE DROIT REOUVERTURE DES DEBATS Grosse délivrée le à Me Pauline LABRO Me Christophe BORIES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***

[A] consistaient en la réalisation des labours, la préparation du sol, les semis, la fertilisation et les traitements jusqu'à la récolte, y compris les transports à la coopérative.

la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : [Z] [D] né le 25 Novembre 1968 à [Localité 3] Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel LABROUSSE

Le Président rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Messieurs A... et ROS, Conseillers,Monsieur de COULON de LABROUSSE, Auditeur de justice

Monsieur DE LABROUSSE, Auditeur de Justice, a, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifié par la loi organique n° 70-642 du 17 juillet 1970, pris

COMPARANT-assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me François ARMAND, avocat au barreau de TULLE APPELANT ET : Madame Dorine Y..., demeurant...

[Z] née le 16 Mars 1955 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 5] Monsieur [Y] [Z] né le 20 Décembre 1957 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 2] représentés et plaidant par Me Jérôme LACROUTS