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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
68f1cd792f77035fb0bf7e4a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ordonnance rendue le 20 Décembre 2024 par le Président du TJ de [Localité 9] N° RG : 24/00328 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.10.2025 à : Me Christelle NICLET-LAGEAT
Source officielle1ere Chambre
5fca64119504594c5d3abd2a
3 novembre 2020
3 novembre 2020
DBVM-V-B7C-JRHN VL N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALPAZUR AVOCATS la SCP LACHAT
Source officielleChambre Commerciale
6032c844017d693df3844fa5
23 novembre 2017
23 novembre 2017
RG N° 15/02028 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE
Source officielle1ere Chambre
60232d8a1c3cd41128197f6c
9 février 2021
9 février 2021
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT SCP LACHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c8
28 janvier 2011
28 janvier 2011
sise à Auxon (Aube), cadastrée B 1273, - une maison sise à Chessy les Près (Aube), route de Chaource, - une maison sise à Bernon (Aube), 2 route de Vanlay, - un appartement sis à Troyes (Aube), 18 rue Lachat
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-M2DF ----------------------- S.A.S. INVELACc/S.E
631add53f575634f1371eb1e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
INVELAC, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Olivier BOURRU avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me David LARRAT membre de
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85064
4 septembre 2000
4 septembre 2000
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANT Maître A Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA Ayant pour avocat la SCP LARRAT, du barreau de Toulouse INTIMEE SARL B Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd8513a
2 novembre 1999
2 novembre 1999
C... pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU C... pour avocat la SCP LARRAT, du barreau de Toulouse EXPOSE : Le 9 septembre 1994, M. le docteur Y... procédait à la clinique Z... à une opération mammaire
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté par Me Isabelle LARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1154 Monsieur Didier X..., ès qualités d'héritier de Madame Claude X..., décédée né le 22 Novembre 1949 à BOULOGNE BILLANCOURT
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b3
9 avril 2025
9 avril 2025
CONFIRMATION Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Romain SINTES Me Nicolas LARRAT
Source officielleAvis
CADA:20171983
31 décembre 2017
31 décembre 2017
d'une Initiative d'Excellence (IDEX) et de sept Initiatives Science-Innovation-Territoires-Economie (ISIT) (annonce du 24 février 2017) ; 2) les décisions relatives au niveau des dotations des douze lauréats
Source officielle6e chambre
6035e018bf9e4046761ea953
9 février 2016
9 février 2016
2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Industrie N° RG : 14/00146 Copies exécutoires délivrées à : SELARL SYNAPSE AVOCATS SCP BOQUET/NICLET-LAGEAT
Source officielleChambre Commerciale
6035eabf49186b50b4162113
28 janvier 2016
28 janvier 2016
RG N° 12/05441 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me LACHAT AU NOM DU
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927c
18 septembre 2007
18 septembre 2007
LAMANT, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : C. DREUILHE, président F. HELIP, conseiller J.L.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Djemel, le 11 Février 2008c/Monsieur B
6253cacdbd3db21cbdd8c1d7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
COUR, lors des débats et du délibéré, (suivant ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de TOULOUSE en date du 07/01/2008) Président:Monsieur LAPEYRE, Conseillers:Monsieur LAMANT
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8fab0b21d969c8349f
8 août 2023
8 août 2023
[F] [N] né le 07 Octobre 1959 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP LACHAT
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cfbf9fd47c90a13e48
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE S.C.P.
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a607
10 mai 2012
10 mai 2012
APPELANTS : [H] [F] né le [Date naissance 6] 1941 à [Localité 16] (ISERE) [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de la SCPA LACHAT
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c4
27 octobre 2008
27 octobre 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président:Monsieur LAPEYRE, Conseillers:Monsieur LAMANT Monsieur ROGER GREFFIER : Mademoiselle COSTES, lors des débats Madame BORJA, lors
Source officielle2ème CH - Section 1
628490a4498a54057d102fca
17 mai 2022
17 mai 2022
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me François PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Nicolas LARRAT
Source officiellePage 10 sur 29