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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f5f
4 juillet 2024
ou moyennes les limitations de l'épaule gauche non dominante de l'assurée, et que la commission médicale de recours amiable les a qualifiées de légères en ramenant le taux de 15 à 10'%, sans préciser
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93409
6 juillet 2016
Lors de l'expertise l'intéressé présentait une légère lenteur d'idéation, des troubles de la concentration et de l'attention, des troubles post commotionnels marqués avec troubles de l'humeur, une légère
Chambre Sociale
62c67c98ca9bf2637903099b
6 juillet 2022
Le docteur [Z], médecin consultant désigné par le tribunal, reprend les données relatives aux mouvements de l'épaule ci-dessus indiquées, relève l'existence d'un test de conflit légèrement positif et conclut
6253cd1abd3db21cbdd9241d
20 mai 2015
intervenu subitement en ordonnant aux protagonistes d'arrêter, selon les consorts B...en proférant des menaces ; selon les déclarations de Philippe B..., Véronique B...et Angèle B..., il aurait même légèrement
Pôle 5 - Chambre 2
6162d67ca2a5768a176c5634
9 novembre 2012
et celui représenté dans le magazine Casa Mia de 1994 ne reproduisent pas davantage à l'identique les caractéristiques essentielles telles que ci-dessus décrites du modèle déposé, et notamment, la légère
Pôle 6 - Chambre 13
62bfe0c2413a8b69b32bf27c
1 juillet 2022
Il convient de constater que le taux évalué par le médecin conseil de 10% est conforme aux préconisations du barème indicatif, que l'évaluation du docteur [L] ne diffère que légèrement du taux retenu par
62bfe0c2413a8b69b32bf27e
caractéristique d'une sous-utilisation du membre supérieur gauche pour trois mouvements sur les six mouvements d'une épaule ; que la limitation de tous les mouvements de l'épaule gauche de manière légère
Chambre Sécurité sociale
663089680316960008413407
18 avril 2024
Elle souligne que sur les six mouvements listés, seuls quatre mouvements ont été évalués et sont limités de façon légère. ** Par conclusions n°2 reçues au greffe le 8 février 2024, régulièrement
Chambre sociale
679334bc54e6f046d26ca3be
23 janvier 2025
La caisse fait valoir, qu'au vu du rapport d'évaluation réalisé par son médecin conseil, l'assurée présentait des douleurs ainsi qu'une limitation de certains mouvements et ce de façon légère, c'est ainsi
67ef6fb27985d82da296f745
3 avril 2025
Il existe une limitation légère des seules abductions et élévations antérieures.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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17 octobre 2023
Le barème des accidents du travail et maladies professionnelles prévoit un taux médical compris entre 8 à 10% en cas de limitation légère de tous les mouvements. En l'occurrence, M.
9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b729
9 avril 2025
Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.
Chambre 4-8b
68806e6c5f0f6c8b435b146c
24 janvier 2025
L'examen clinique est totalement superposable à celui du médecin conseil, à savoir une légère limitation des amplitudes de cette articulation avec une participation rachidienne certaine sans rapport avec
6253c8eabd3db21cbdd86a69
25 septembre 2003
Ref 84037 de Weber et Broutin à Rennes, d'une teinte légèrement plus foncée. Les clients n'ont pas payé la facture du ravalement et ont retenu une somme sur les honoraires du BET.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01464_20231005
5 octobre 2023
droit ainsi que d'une erreur d'appréciation en ce que dans la mesure où le camping disposait initialement d'une autorisation pour 80 hébergements de type résidences mobiles de loisirs et habitations légères
62c7ca80cb8dca058e3e7c43
7 juillet 2022
Celui-ci considère que les mouvements sont affectés de manière légère ou moyenne mais que le taux de 15 % ne peut être retenu en raison de ce que l'autre épaule est atteinte de la même maladie.
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7a44cde4277d1bd646
15 avril 2022
[D] présente une limitation légère des mobilités de l'épaule non dominante qui justifie selon le barème applicable un taux d'incapacité de 8 %, l'antépulsion et l'abduction étant supérieure à 110°.
635b71d3b201587f74be0268
27 octobre 2022
Le médecin consultant a conclut en ces termes : «séquelles rupture partielle sus épineux droit chez un sujet droitier laissant subsister une raideur légère de 4 mouvements sur 6 avec persistance douleur
Ch.protection sociale 4-7
69cf4aa6cdc6046d47f0abc7
2 avril 2026
Contrairement à ce qu'écrit le médecin conseil, il n'est pas possible de retenir une limitation légère selon le barème compte tenu des remarques précédentes quant à l'absence d'une véritable limitation
2ème chambre civile - HSC
68e9e9e6bb2ead0a581fb06a
10 octobre 2025
-Présence d'une légère désinhibition. -Anamnèse des troubles difficiles à retracer et de sa présence sur la région. -Nécessité de poursuite de l'évaluation clinique.
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LESAGERE, Christophe, LESAGERE
20/04/2025
Voir →
TOF'MECA, LESAGERE, Christophe
24/09/2014