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6 212 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd246bbc9a118c6c63f5f

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ou moyennes les limitations de l'épaule gauche non dominante de l'assurée, et que la commission médicale de recours amiable les a qualifiées de légères en ramenant le taux de 15 à 10'%, sans préciser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93409

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Lors de l'expertise l'intéressé présentait une légère lenteur d'idéation, des troubles de la concentration et de l'attention, des troubles post commotionnels marqués avec troubles de l'humeur, une légère

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le docteur [Z], médecin consultant désigné par le tribunal, reprend les données relatives aux mouvements de l'épaule ci-dessus indiquées, relève l'existence d'un test de conflit légèrement positif et conclut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9241d

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

intervenu subitement en ordonnant aux protagonistes d'arrêter, selon les consorts B...en proférant des menaces ; selon les déclarations de Philippe B..., Véronique B...et Angèle B..., il aurait même légèrement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162d67ca2a5768a176c5634

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

et celui représenté dans le magazine Casa Mia de 1994 ne reproduisent pas davantage à l'identique les caractéristiques essentielles telles que ci-dessus décrites du modèle déposé, et notamment, la légère

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf27c

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Il convient de constater que le taux évalué par le médecin conseil de 10% est conforme aux préconisations du barème indicatif, que l'évaluation du docteur [L] ne diffère que légèrement du taux retenu par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

62bfe0c2413a8b69b32bf27e

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

caractéristique d'une sous-utilisation du membre supérieur gauche pour trois mouvements sur les six mouvements d'une épaule ; que la limitation de tous les mouvements de l'épaule gauche de manière légère

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

663089680316960008413407

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle souligne que sur les six mouvements listés, seuls quatre mouvements ont été évalués et sont limités de façon légère. ** Par conclusions n°2 reçues au greffe le 8 février 2024, régulièrement

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bc54e6f046d26ca3be

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La caisse fait valoir, qu'au vu du rapport d'évaluation réalisé par son médecin conseil, l'assurée présentait des douleurs ainsi qu'une limitation de certains mouvements et ce de façon légère, c'est ainsi

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6fb27985d82da296f745

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il existe une limitation légère des seules abductions et élévations antérieures.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

652f78dcb0532083189959fd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le barème des accidents du travail et maladies professionnelles prévoit un taux médical compris entre 8 à 10% en cas de limitation légère de tous les mouvements. En l'occurrence, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b729

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68806e6c5f0f6c8b435b146c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

L'examen clinique est totalement superposable à celui du médecin conseil, à savoir une légère limitation des amplitudes de cette articulation avec une participation rachidienne certaine sans rapport avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a69

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

Ref 84037 de Weber et Broutin à Rennes, d'une teinte légèrement plus foncée. Les clients n'ont pas payé la facture du ravalement et ont retenu une somme sur les honoraires du BET.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01464_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

droit ainsi que d'une erreur d'appréciation en ce que dans la mesure où le camping disposait initialement d'une autorisation pour 80 hébergements de type résidences mobiles de loisirs et habitations légères

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca80cb8dca058e3e7c43

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Celui-ci considère que les mouvements sont affectés de manière légère ou moyenne mais que le taux de 15 % ne peut être retenu en raison de ce que l'autre épaule est atteinte de la même maladie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7a44cde4277d1bd646

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

[D] présente une limitation légère des mobilités de l'épaule non dominante qui justifie selon le barème applicable un taux d'incapacité de 8 %, l'antépulsion et l'abduction étant supérieure à 110°.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d3b201587f74be0268

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le médecin consultant a conclut en ces termes : «séquelles rupture partielle sus épineux droit chez un sujet droitier laissant subsister une raideur légère de 4 mouvements sur 6 avec persistance douleur

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4aa6cdc6046d47f0abc7

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Contrairement à ce qu'écrit le médecin conseil, il n'est pas possible de retenir une limitation légère selon le barème compte tenu des remarques précédentes quant à l'absence d'une véritable limitation

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e9e9e6bb2ead0a581fb06a

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

-Présence d'une légère désinhibition. -Anamnèse des troubles difficiles à retracer et de sa présence sur la région. -Nécessité de poursuite de l'évaluation clinique.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

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Créations

TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

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