CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 036 résultats pour « Maquair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e78c25a97f0381f56dd

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [V] [Y] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba5

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Elle fait enfin valoir qu'elle a mobilisé son entourage, s'est fait prêter des fonds pour achever de se libérer, et qu'elle a remis à Me Y...la somme de 8. 941, 18 ¿ qui manquait pour apurer le dividende

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

68fb977f11af6ba0065f3947

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A l'audience, M [W] a principalement exposé qu'il manquait une page à l'arrêté préfectoral qui lui a été remis de sorte qu'il n'a pas été en mesure de connaître l'ensemble de ses droits et notamment ceux

Source officielle
CA

14e Chambre

6033a17c2c892955fe90c5bb

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

L'appelante ayant reçu le document, ne justifie pas de ce qu'il y manquait ces informations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcc

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Elle a souhaité le maintien d'un curateur extérieur à la famille au motif que sa soeur avait ses propres charges personnelles et manquait de rigueur dans la gestion de ses propres affaires.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17aacdc6046d47af9a46

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

A l'entretien ce jour : Le contact est mauvais, étrange, et méfiant. Les affects sont surréactifs. La patiente est instable sur le plan psychomoteur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69fd6fa7cdc6046d47020ec5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il expose que, si la maison louée est effectivement partiellement contiguë à un immeuble en très mauvais état, il s'agit de deux immeubles distincts, chacun disposant de son propre accès.

Source officielle
CA

Rétentions

626cd2e1bd20aa057d9f37b6

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

J'ai fuis mon pays car je manquais des soins adéquats et je ne peux pas y retourner. ' Le conseiller indique que la décision et la voie de recours seront notifiées sur place, après délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de56676b73dd81b970bc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume TARIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SPK YACHTING LIMITED, société de droit maltais

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67134bd6208351cec65864b9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Au mois d'octobre 2021, plus précisément le 12 octobre, vous avez informé votre hiérarchie qu'il manquait 124 palettes pour compléter les étages et les pavillons.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60365e7ccdbdf4beb9d8891b

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

FAITS PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES L'Eurl de droit français Thon du Levant, dont l'unique associé est la société de droit maltais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d190

Appel

19 juin 2009

19 juin 2009

Jean-François X... ne pouvait prétendre à la qualification de responsable d'agence alors qu'il manquait de qualification et de diplôme et qu'il ne gérait rien ni n'encadrait une équipe.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab725636bfc00008d68c64

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [B] [J] né le 15 Décembre 1964 à [Localité 5] (48) ([Localité 5]) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab725a36bfc00008d68c66

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [D] [E] né le 08 Décembre 1970 à [Localité 5] (Belgique) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65ab726236bfc00008d68c6a

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [P] [N] né le 25 Décembre 1967 à [Localité 5] (69) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22140b8f5486fedd867

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 12 mai 2017 Mme [N] a consulté le dossier de la caisse qui était toutefois incomplet, il manquait l'enquête administrative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033f28fcc9beba3388af31b

Appel

28 février 2017

28 février 2017

de personnel et une organisation sous forme de permanences amenait les salariés affectés à l'import à travailler douze jours d'affilée sans repos, en troisième lieu, le service manquait de moyens matériels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bd0

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

RENOVATION ET DE TRAVAUX IMMOBILIERS 21 Cours de Verdun 69002 LYON représentée par Me Yves-Marie GUILLAUD, avocat au barreau de LYONINTIMES :Monsieur Magdaleno X... ... représenté par Me Murielle MAHUSSIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0d6ec25a97f0381f4d47

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [D] [I] [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6622097b9ce14200083899e7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il a ajouté qu'il manquait des arrêtés dans le dossier, ce qui ne permettait pas le contrôle de la régularité de la mesure par le Juge des libertés et de la détention.

Source officielle

Page 10 sur 102

← PrécédentSuivant →