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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
67f8b4eab12b01e97e03d845
10 avril 2025
10 avril 2025
Monsieur [T] [M] a fait l'acquisition, selon commande du 30 novembre 2019, d'un véhicule Mercédes modèle VITO 112 CDI fourgon 122 CV auprès du Garage Attitude Auto situé à [Localité 7]( Charente), pour
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a05
28 avril 2003
28 avril 2003
de Madame X..., le véhicule Mercédès restera la propriété de Madame Claudine Y..., - à titre de dommages-intérêts la somme de 200.000,00 F (soit 30.489,80 ä) - au titre de l'article 700 du Nouveau
Source officielle6ème Chambre B
659e49bf55379800088473cf
9 janvier 2024
9 janvier 2024
pris en charge par l'assurance à la somme de 11 588,76 euros, - débouté Madame [G] de sa demande tendant à fixer à 304,78 euros le montant de sa créance sur Monsieur [F] au titre du double des clés Mercedes
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f16
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Pour ce faire, la SMABTP se prévaut du rapport d'expertise dommages-ouvrage établi par la société Saretec, en considérant qu'il est opposable par nature à la société Meireles.
Source officielleAvis
CADA:20171428
8 juin 2017
8 juin 2017
préférence par courrier électronique, des résultats bruts 2016 de l'étude réalisée par l'Institut de recherche et de développement portant sur la contamination des poissons grands pélagiques par le mercure
Source officielleChambre 1-2
63c10510bf9fd47c90a135aa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 25 mai 2020, le véhicule Mercedes Benz, classe GLE, 250 D, 4 M EXCUTIVE, immatriculé [Immatriculation 2] , assuré auprès de la société anonyme (SA) Allianz Iard
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aadd1bc2605de4b4ab8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[J] précise qu'en avril 2019, il s'est rapproché de la société PCA-Motors pour l'acquisition d'un véhicule de sport de marque Mercedes Benz, avec un devis émis le 17 avril 2019 et que l'intégralité de
Source officielleChambre sociale
66a33c2702a12a235bae6d34
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Monsieur [U] [S] ayant la qualité d'ayant droit de Monsieur [T] [S] décédé le 15/08/2022 [Adresse 1] [Localité 6]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e136
25 juin 2010
25 juin 2010
MOTIFS -Sur l'exception de demande nouvelle : Il importe de rappeler que les parties s'opposent sur la propriété d'un véhicule Mercedes qui a donné lieu à l'émission d'un certificat de cession signé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4e02cdc6046d478884cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par contrat de sous-location portant sur un véhicule de marque Mercedes Benz immatriculé [Immatriculation 3], daté du 1er février 2022, la société QBD France représentée par M.
Source officielle4e chambre
627a01a3dd6bd9057dc56dde
9 mai 2022
9 mai 2022
ETABLISSEMENTS MEIRELES C/ M. [S] [W] Mme. [E] [X] M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89340
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Par la même lettre, DAIMLER CHRYSLER proposait à FROMENT un nouveau contrat pour la fourniture du service après vente Mercedes Benz à effet du 1er octobre 2003.
Source officielle2ème Chambre
696131becdc6046d47c3b2e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[W] [N] indiquant 'ci-joint le rib Mercedes. Merci. Si tu fais le virement envoie moi la copie de l'ordre', accompagné d'un courriel de la SAS EMB 74 demandant à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67e5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La société Gifacollet a commandé à la société LG [Localité 6] Automobiles (la société LG), un véhicule neuf de marque Mercedes et de type Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de châssis WDF 44770313661324
Source officielleChambre 2 A
64af98d9049d5c05db173102
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[L] [H] a assigné le 15décembre 2020 devant le tribunal judiciaire de Colmar la SASU Car Group France Auto en vue d'obtenir l'annulation de la vente un véhicule Mercedes conclue entre les parties le 11
Source officielle2ème Chambre civile
6780bc847876e75543d1c696
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Septembre 2022 RG n° 21/00799 COUR D'APPEL DE CAEN DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 APPELANTE : INTRUM DEBT FINANCE AG venant aux droits de la SA MECEDES-BENZ
Source officielleAvis
CADA:20170439
23 mars 2017
23 mars 2017
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Mercus-Garrabet à sa demande
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69ddd022cdc6046d472aa533
13 avril 2026
13 avril 2026
[C] [A] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 13 Avril 2026 à 10h23 ; VU les avis d'audience délivrés le 13 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN, avocat de permanence, à
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69e3178ccdc6046d47a7e46d
17 avril 2026
17 avril 2026
X SE DISANT [P] [V] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 16 Avril 2026 à 16 avril 2026 à 16h01 ; VU les avis d'audience délivrés le 16 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Vincent MERRIEN
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c6
2 juillet 2009
2 juillet 2009
à sa charge; Vu ses conclusions du 7 octobre 2008 tendant à constater que Monsieur le directeur des services fiscaux ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de ce que les véhicules litigieux Mercedes
Source officiellePage 10 sur 70