CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
671740736a24f8a713323c0d
21 octobre 2024
Par déclaration du 27 septembre 2023, Messieurs [U] et [X] [C] ont interjeté appel de cette ordonnance.
Pôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df39d
16 février 2018
En conséquence il y a lieu d'infirmer le jugement en ce qu'il a déclaré messieurs [Y] et [C] irrecevables à agir.
Pôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa441
9 septembre 2015
Le 15 février 2006, Messieurs [A] [T] et [M] [E] ont créé la SARL PROTILAB, qui a pour activité la fabrication et l'import de prothèses dentaires.
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba31
11 janvier 2008
b) Condamner Messieurs Jean Claude et François X..., in solidum, à payer à la FONDATION DR. E. C...
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cdc42a2105dbc59b7a
13 juillet 2023
Il est établi à la lecture de l'acte notarié du 06 juin 1928 que la parcelle désormais détenue par messieurs [L] et [E] doit mesurer 6,45m de largeur.
6253c9c0bd3db21cbdd8928a
21 septembre 2007
La cour est saisie d'un appel interjeté par la société CONTE SA à l'encontre d'un jugement du 9 mars 2005 rendu par le tribunal de grande instance de Paris dans un litige l'opposant à Messieurs Y... et
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163b7ffb88d7e4ae5cfe39c
27 octobre 2009
[Y] [W] et [R] [Z] ne rapportent pas la preuve qu'ils seraient les auteurs des plans sur lesquels ils revendiquent un droit moral, dire et juger en conséquence que Messieurs [Y] [W] et [R] [Z]
Pôle 5 - Chambre 3
6163a6061d97f2f687d912bf
15 décembre 2010
MOTIFS Sur la recevabilité des interventions volontaires devant la cour de Messieurs [E] [C] et [P] [M] : Par arrêt du 1° février 2007, statuant sur l'appel par la scp Brouard Daude, Messieurs
6253cb00bd3db21cbdd8ca2c
21 octobre 2008
Z..., la vente du cheval Harlem des Bleuets est intervenue le 28 mars 1004 au profit de Messieurs C... et X..., et que M.
6253ca67bd3db21cbdd8af02
22 janvier 2008
Veuve Y... et Madame Evelyne Y... ont vendu à Messieurs Marcel et Francis Z..., avec faculté de se substituer toute personne physique ou morale de leur choix, une propriété rurale située à MOUGINS au prix
2° chambre
6031e4ba6e19db1e3435acd4
12 juin 2018
Dès lors, la dissolution de la société Ortho d'Oc notifiée par quatre courriers avec AR du 15 juillet 2015 de Messieurs Fabrice D... et Pierre-Étienne E..., et du 16 juillet 2015 de Messieurs Yannick F
Pôle 5 - Chambre 5
61630e56da3e3d306603680d
5 janvier 2012
Vu les appels interjetés le 11 juin 2009 par Messieurs [F] [V] et [S] [G].
Chambre 4 A
635a2176c549ea05a7cd2c16
11 octobre 2022
Il a par ailleurs condamné le salarié à rembourser à la société Mentele la somme de 1.703,23 € à titre de dédommagement pour l'utilisation abusive du véhicule la société.
2ème chambre
5fd92775c60727066e0cbe03
27 mai 2020
Parallèlement à cette vente, Messieurs [S] et [T] ont crée une société de maîtrise d'ouvrage dénommée PEARL IMMO.
Chbre Sociale Prud'Hommes
69725157cdc6046d474ead48
15 janvier 2026
SUR QUOI : Sur l'exception relative à la nullité de l'assignation délivrée à Messieurs [I] [A] et [B] [C] et à la SASU Vencorex : Moyens des parties : Messieurs [I] [A] et [B] [C] et la SASU
Référés
69005c1e2481d356bd1703a0
21 octobre 2025
MOTIFS Il est constant que la demande en radiation de la procédure d'appel est devenue sans objet de par le paiement effectué en cours d'instance par Messieurs [N] et [F] [S].
6253cddcbd3db21cbdd94c2f
15 décembre 2020
T... et messieurs F..., O... et X... S... dans le cadre d'un litige successoral.
653b5987502b828318c4e514
26 octobre 2023
C'est dans ce contexte que la société Groupe Hersant Média est entrée en négociation avec les sociétés GXP Capital, Nice Morning, Messieurs [F] [W] et [H] [V] en vue d'une cession de la société Nice Matin
Chambre 3-1
627df7290d41e0057d43e182
12 mai 2022
Messieurs [S] [Y] et [K] [P] ont rejoint HESLYOM en 2016 en qualité de salariés, et en sont ultérieurement devenus les dirigeants et/ou mandataires sociaux La société CAPGEN confiait à la société
2e Chambre
615e0e25c25a97f0381f52b0
23 octobre 2014
En 2007, monsieur [R] [T] a dûment cédé à messieurs [X] et [M] les 250 parts sociales ainsi que le terrain et la maison précités.
Page 10 sur 407