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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
651fa50ec601f08318991564
5 octobre 2023
SOLEIL, inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 542 110 291, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Clément
Pôle 6 - Chambre 11
631834f40876004f131a6108
6 septembre 2022
départ de projet ou des réponses tardives en fin de journée, - le fait qu'à compter de début 2017 il n'a plus été convié aux salons professionnels indispensables pour être tenu au courant des tendances métier
Chambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e13
22 avril 2024
tenu de vos fonctions vous êtes en relation permanente et étroite avec les clients de la Société, et représentez à cette occasion la Société auprès d'eux, ce qui démontre toute l'importance de votre métier
3ème CHAMBRE FAMILLE
633e6fd1f8faf13e2e973c80
4 octobre 2022
Greffier lors des débats : Clémentine JORDAN lors du prononcé : Véronique DUPHIL ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
E4W SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CEREYc/SAS SUEZ EAU FRANCE
6316e4eadd8d194f138d4d41
5 septembre 2022
coproprietaires de la résidence CEREY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître DION substituant Maître Clément
Pôle 5 - Chambre 6
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5 juillet 2023
PERSONAL FINANCE identifié au RCS de Paris sous le numérounique d'identification 542 097 902, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Clément
1ère Chambre
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1 juillet 2025
EDEIS venant aux droits de SNC LAVAL IN dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 26] ayant pour avocat postulant Me Loïc-Clément DEROUET, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
des habitations ou des établissements recevant du public et au moins à 50 mètres pour les autres tiers. (…) ».
Pôle 6 - Chambre 5
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28 octobre 2025
Jugement du 05 Septembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Villeneuve-St-Georges - RG n° 20/00248 APPELANTE Madame [W] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clément
Chambre Sociale
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13 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre DÉBATS : A l'audience
Pôle 6 - Chambre 6
60358171a3c721a6b2502a67
13 avril 2016
J'ai, en effet, été informé par mon assistante de ton refus de renseigner, comme tous tes collègues et selon les usages de notre métier, ton compte rendu d'activités d'octobre.
Cour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
- Madame JULIAN-BARRET Christine domicile déclaré : 83 avenue Jean-Baptiste Clément-92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparante, non assistée. - Madame D... Jacqueline épouse G...
13e chambre
615e0d35c25a97f0381f4c55
18 décembre 2014
82] APPELANT, Demandeur à l'inscription de faux incidente Représenté par Maître Pierre GUTTIN, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 13000492 et par Maître METIN
1ere Chambre Section 1
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3 octobre 2023
Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES Madame [M] [N] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Clément
3ème Chambre Commerciale
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14 janvier 2025
RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Rapporteur Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT
659f95483328fa00087a24d2
10 janvier 2024
Enfin, selon l'article 4, le logement dispose au moins d'une pièce principale ayant soit une surface habitable au moins égale à 9 mètres carrés et une hauteur sous plafond au moins égale à 2,20 mètres,
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
Il a, enfin,condamné la société AZ Architecture à lever l'intégralité des réserves visées dans le procès-verbal du 20 décembre 2011 et celles notifiées dans le rapport Clémenson.
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