Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, conseiller a rendu compte à la Cour, composée de Madame JEAN président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller Monsieur Serge TRASSOUDAINE

de l'agriculture 15, Avenue Jean Zuccarelli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Paul X... et son épouse Madame Monique Thérèse Alexandrine D... sont propriétaires dans un ensemble immobilier lotissement du Domaine de

Il condamnait en outre in solidum Mme Monique Z... et Monsieur Flavien X... à payer à l'agent au judiciaire du trésor la somme de 500 € au titre des frais irrépétibles d'instance.

” ...59910 BONDUES Non comparante Monsieur Christian Z... ” ...” ...59910 BONDUES Non comparant Madame Edith Y... ...59910 BONDUES Non comparante Madame Monique A... ...59290 WASQUEHAL

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2018 N° 2018/ 293 Rôle N° RG 16/18958 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7NQV SA CLUB MEDITERRANEE C/ Monique

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

X, gardien de la paix, matricule X ; b) Monsieur X, gardien de la paix, matricule X ; c) Monsieur X, gardien de la paix, matricule X ; d) Monsieur X, gardien de la paix, matricule X ; e) Monsieur X,

Serge BERTHET, Conseiller, publiquement, le 19 Avril 2005, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour. [**][**] Monsieur Pierre X... et Madame Monique Y... se sont

Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.

Celle-ci justifie que Monsieur Jean Baptiste Y... qui est né le 7 août 1918 à SARI PORTO VECCHIO est décédé dans cette commune le 5 décembre 1974 laissant pour lui succéder ses neveux germains, Monsieur

91250 ST GERMAIN LES CORBEIL représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Monique PIBOT DANGLEANT, avocat Monsieur Pascal A..., subrogé dans les droits de Monsieur Jacques F..., restaurateur

ARRET DU 07 FEVRIER 2006 RG : 04/04984 JUGEMENT RENDU PAR LE JUGE DELEGUE AUX LOYERS COMMERCIAUX DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 02 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur

G : 13/ 08104 Mme Monique X... C/ M. Thibault X...

à Monsieur Jean Christian X... de son accord pour que Madame Monique Jeanne Angèle A... occupe à titre gratuit le logement Le Sicile situé à AJACCIO,..., - débouté Madame Monique Jeanne Angèle A... de

Monique Y... épouse X...

Une requête en divorce a été déposée par Monique X... le 21 janvier 2011.

[O] [C] Représenté par Me Jérôme PAVESI, avocat au barreau de NICE substitué par Me CASTELNAU Marie-Monique avocat au barreau d'Aix-en-Provence S.A.R.L.