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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a79
12 septembre 2014
RG N : 14/00034 AFFAIRE : Mme Nathalie X... divorcée Y... M. David Yves Guy Henri Y...
3e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b6
12 mai 2022
: Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
6253cbe6bd3db21cbdd8e91c
8 septembre 2010
représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me FURIO FRISCH, avocat au barreau de NICE Madame Nathalie Catherine X...
6253c894bd3db21cbdd85ae7
9 novembre 2001
NATURE DE L'AFFAIRE : 600 DEMANDE EN REPARATION PAR LA VICTIME DE DOMMAGES OCCASIONNES PAR UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR APPELANTS et défendeurs : 1 - Mademoiselle Nathalie X... ...; WIESEL, avocats à
6253cdb1bd3db21cbdd9426a
22 octobre 2018
La loi prévoit 11 jours fériés, auxquels s'ajoutent 2 jours spécifiques à la Guadeloupe.
Chambre des étrangers
69ddce7acdc6046d472a87e7
11 avril 2026
PLACEMENT EN RETENTION M. le préfet de Mayotte [Adresse 2] [Adresse 3] - [Localité 1] Ayant pour avocat la SELARL Centaure Avocats, avocats au barreau de Paris CONSEILLERE DELEGUEE : Mme Nathalie
69ddce7dcdc6046d472a87fd
A ORDONNE LE PLACEMENT EN RETENTION M. le préfet de Mayotte [Adresse 2] [Adresse 3] Ayant pour avocat la SELARL Centaure Avocats, avocats au barreau de Paris CONSEILLERE DELEGUEE : Mme Nathalie
RETENTIONS
63c649b7be43307c9013b309
15 janvier 2023
[U] [S] et à la demande de prolongation de la rétention par le préfet du Rhône pour une durée de 28 jours, a déclaré recevable la requête de M.
Chambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8fb
9 avril 2025
Du 09 AVRIL 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
6253cbeabd3db21cbdd8e9f1
15 décembre 2011
OMER (62500) demeurant... 62122 LABEUVRIERE représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-béatrice MALET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie
6253cdbcbd3db21cbdd94506
29 mars 2019
Intimée Me Nathalie MARCHESSEAU [...] [...]
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
C/ Mme Anne-Marie Z... veuve X..., Mme Janine A..., Mme Nathalie B..., Organisme GIEG l'organisme GIEG est représenté par Madame Catherine C... agissant en qualité de tutrice de Madame Anne-Marie Z..
Chambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f26
2 juillet 2024
[L] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions dirigées à l'encontre de Me [T] et la société [Z] [T] et Nathalie Louault, - débouter Me [T] et la société [Z] [T] et Nathalie Louault de l'ensemble
6253c971bd3db21cbdd88543
9 mai 2006
No 06/00389 AFFAIRE : Nathalie DI X... C/ S.A.
9e Chambre A
5fdd5ad5ea711e038c958f84
7 septembre 2018
de retard à compter du 15ème jour de la notification et ce pendant une durée de 30 jours, le conseil se réservant le droit de liquider l'astreinte, -dit qu'à défaut de règlement spontané du jugement
6253cc80bd3db21cbdd904be
3 avril 2013
Monsieur Félix X...et son épouse Madame Angèle Nathalie B... ont relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 juillet 2010.
6253cd92bd3db21cbdd93b51
27 décembre 2016
Représentant : Me Nathalie RUIZ, avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Isabelle Aline X...
6253cc5cbd3db21cbdd8fe14
12 novembre 2012
RG N : 11/ 00609 AFFAIRE : Mme Nathalie X... C/ M. Emmanuel Y...
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03078_20230110
10 janvier 2023
sa demande de retrait des deux arrêtés datés du 25 septembre 2014 et de lui enjoindre de procéder à ce retrait à compter de la notification du jugement à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
LA GARENNE de leur premier enfant, Léa, laquelle était décédée 4 jours après sa naissance, le 23 octobre 1996.
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