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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
61631218615c943a65e04347
8 février 2012
8 février 2012
Grande Instance de PARIS - RG n° 0711766 APPELANTE SARL CHEZ LES FILLES représentée par son gérant [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée par Me OGER
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
qualité au siège social Lycée Polyvalent Régional Jean Mermoz 717 avenue Jean Mermoz 34060 MONTPELLIER CEDEX 1 représentée par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle OGER
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd842f77035fb0bf7f14
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, avocat de la SCP GARRAUD-OGEL, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Anne sophie LEBLOND, avocat au barreau de DIEPPE Madame [A] [O] née le 22 Janvier 1985 à [Localité 10] (45) [Adresse
Source officielleChambre Sociale
6163c63ff3112a7c58687446
29 juin 2010
29 juin 2010
. ************** L'Association OGEC, '[3]' a fait l'objet en juin 2008 d'un contrôle des services de l'Urssaf du Jura, à l'issue duquel un redressement de cotisations lui a été notifié concernant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
687f1bd5367fac10b162e689
21 juillet 2025
21 juillet 2025
VIGNOBLES DE BONBONNET ---------------------- N° RG 25/01481 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OGRS ---------------------- DU 21 JUILLET 2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ---
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6867654f9f40b42a26419df4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nature de l'affaire : Autres demandes relatives au fonctionnement du groupement Décision attaquée : n° 22/07164 rendue par le Tribunal judiciaire de PARIS 17 le 25 Juin 2024 Appelante : Association OGEC
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b53
13 octobre 2014
13 octobre 2014
contradictoirement et en dernier ressort, Réforme le jugement entrepris, Et statuant à nouveau, Condamne l'Etablissement d'enseignement privé « Externat Saint-Joseph de Cluny », et en tant que de besoin l'OGEC
Source officielleChambre Sociale
635237b08c924eadffcc4a6c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
POMPES FUNEBRES DIEPPOISES PRIVEES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL LARIBI HAUSSETETE, avocat au barreau de DIEPPE INTIMES : Me [E] [
Source officielleChambre Sociale
671b35b12edfb0b58c05f07a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 14 Juin 2023 APPELANT : Monsieur [D] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marie Pierre OGEL
Source officielle4ème Chambre
69707c0acdc6046d471355af
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Charles OGER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
19 juin 2013
Espace Européen de l'Entreprise [Adresse 9] [Localité 4] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 Représentée par Me Jean HELLER (avocat au barreau de PARIS, toque : C1785) SA OGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bb
13 mai 2014
13 mai 2014
APPELANTE : Madame Cécile X... née le 26 Août 1974 à CLERMOND FERRAND (63011) ... 29300 BAYE Représentée par Me Chloé GUILLOIS, avocat postulant au barreau de QUIMPER Représentée par Me Emilie OGER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924fa
26 mai 2015
26 mai 2015
né le 27 Mai 1964 à NOISY LE SEC (93130) ... 35370 ETRELLES Représenté par Me Emilie OGER, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 10934 du 28/ 11/ 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90338
5 mars 2013
5 mars 2013
Rep/ assistant : Me Emilie OGER, Plaidant/ Postulant (avocat au barreau de RENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 70 % numéro 2012/ 3037 du 11/ 05/ 2012 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cf
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Appelante, comparante en personne, assistée de Me Kloé-Justine ALLARD, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Anthony X... ... ... 29900 CONCARNEAU Intimé, représenté par Me Emilie OGER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
GARAGE DU VIMEU C/ [J] copie exécutoire le 18/01/2023 à Me BIBARD Me OGEL EG/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6eb190d73a10ce27d00
11 avril 2025
11 avril 2025
Aux termes de ce bornage amiable du 22 mai 2000, une borne OGE a été implantée.
Source officielle4ème Chambre
635b7217b201587f74be03f7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CBH HABITAT prise en la personne de son gérant domicilié es qualités au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9a9
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Broues-Rue des Mûriers 34190 GANGES Représentant : Me CHARBIT de la SELARL JURIPOLE (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Mounir Y... ... 34190 GANGES Représentant : Me Isabelle OGER-OMBREDANE
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9a3
2 décembre 2009
2 décembre 2009
OGER-OMBREDANE (avocat au barreau de MONTPELLIER) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 010693 du 01/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Me
Source officiellePage 10 sur 22