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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Arrêt Roger JOUVENCONc/époux X
6253c8d5bd3db21cbdd8665b
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Alain X... et Pierrette Orts son épouse , intimés , prétendent que les sommes réclamées dans le commandement de payer ont été réglées et les causes du commandement éteintes.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. PALACIO LATINOc/S.C
6253c94dbd3db21cbdd87e37
20 février 2006
20 février 2006
Le 20 Février 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
S.A. FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCINDc/Monsieur Alain X
6253c991bd3db21cbdd88a95
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Le 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
du commerce ; le taux de vacance commerciale n’a as été o osé ar la CNAC et la société Jamabel n’est as fondée à demander une substitution de motifs quant aux effets du rojet sur les trans orts
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d53c25a97f0381f4cd1
19 juin 2014
19 juin 2014
Patrice MOURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1553 INTIMES SELARL DU DOCTEUR [W] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Monsieur [W] [W] [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Ghislaine D'ORSO
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00290_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-François Xc/Madame Louisa Y
6253ca40bd3db21cbdd8a753
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 06/06028 Monsieur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00941_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Guidi, résidente, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01596_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’ex ert a remis son ra ort le 8 avril 2025. rocédure a rès ex ertise : ar un mémoire, enregistré le 5 juin 2025, l’ONIAM, re résenté ar Me Birot, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleRETENTIONS
635236d38c924eadffcc4825
18 octobre 2022
18 octobre 2022
N° RG 22/06925 N° Portalis DBVX-V-B7G-OR6T Nom du ressortissant : [B] [N] [N] C/ PREFET DE LA HAUTE LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 18
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Abdellatif Yc/Madame Marie-Joséphine Z
6253c93dbd3db21cbdd87aea
9 janvier 2006
9 janvier 2006
Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Abdellatif Y..., né le 1er juillet 1950 à Essaouira (Maroc), de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89848
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Le 15 Octobre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Henri X..., né le 22 Juillet 1947 à VILLETOUREIX (
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Philippe Xc/S.A
6253c9fdbd3db21cbdd89c0d
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Le 15 Octobre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Philippe X..., né le 08 Avril 1943 à PERIGUEUX (24
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b049
11 février 2008
11 février 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 01630
Source officielleCour d'Appel
S.A. BANQUE POPULAIRE DU SUD OUESTc/Madame Stéphanie X
6253ca70bd3db21cbdd8b075
25 février 2008
25 février 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 25 FEVRIER 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07/01699
Source officielleCour d'Appel
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
29 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 09/ 4957 La SA COMPAGNIE ACM IARD
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02867_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Il soutient que : - la décision n'a pas pris en compte sa situation ; - s'il a bien effectué une pré-inscription à l'établissement d'enseignement ORT de Montreuil, il ne peut cependant communiquer
Source officielle8ème chambre
635a2190c549ea05a7cd2c5c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
inscrite au RCS de Lyon sous le n°809 226 016, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme ORSI
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed42
16 novembre 2011
16 novembre 2011
(e) le 04 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 00852 Copies exécutoires délivrées à : Me Romuald MOISSON Me Ghislaine D'ORSO
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5250
15 janvier 2025
15 janvier 2025
immatriculée au RCS de Lyon sous le n°452 068 877, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Jérôme ORSI
Source officiellePage 10 sur 44
ORST, Margaux, Lola, Tania
11/12/2025
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MAISON ORSTEEL
24/10/2025
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MAISON ORSTEEL
25/02/2025
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Bureau Orsten Groom
18/08/2024
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MAISON ORSTEEL
30/06/2024
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