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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ac2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
INNOVLINK Représentant : Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de REIMS APPELANT Association ASSOCIATION ACOBHA Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca3c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca3f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca42
28 octobre 2025
28 octobre 2025
le Premier Président en date du 05 août 2025 pour statuer sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Véronique PELLISSIER
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389975
18 avril 2024
18 avril 2024
[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389977
18 avril 2024
18 avril 2024
[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25f2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
commerce et des sociétés sous le numéro 383 987 625, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcc
24 avril 2008
24 avril 2008
Signé par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, pour la Présidente empêchée et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd0
15 mai 2008
15 mai 2008
Signé par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller pour la Présidente empêchée et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0d
24 avril 2008
24 avril 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ae
19 juin 2008
19 juin 2008
Signé par Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller pour la Présidente empêchée et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbc
5 juillet 2017
5 juillet 2017
C/ ÉTABLISEMENT EHPAD " DAUPHIN " Expéditions le : 5 JUILLET 2017 SELARL BLANC-PELISSIER S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e4
29 octobre 2012
29 octobre 2012
.-98890 PAITA représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES M. Gérard Z...
Source officielle1ère ch. civile
651e53c1a81daa831884f6b3
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Olivier ZAGO, avocat au barreau de Rouen INTIMEE : Madame [L] [G] veuve [O] née le 1er février 1941 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée et assistée par Me Géraldine DE PELLISSIER
Source officielle4eme Chambre Section 1
68f31efa47bd0e19a239d457
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PELLETIER ARRET : -CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, présidente, et par A.-C.
Source officielleHO-recours JLD
6364bbb2e405357f749eaae0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L.3211 et suivants du code de la santé publique, assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle4eme Chambre Section 1
69df1d6ecdc6046d474774f8
14 avril 2026
14 avril 2026
PELLETIER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [E] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Séverine FAINE, avocate au barreau
Source officielleTaxes et dépens
6736f4876344337a757c2546
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996f
18 avril 2024
18 avril 2024
[P] [L] [M] [T] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] Représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du
Source officielleChambre Civile
662209779ce1420008389971
18 avril 2024
18 avril 2024
[U] [X], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.
Source officiellePage 10 sur 169
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