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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d917
3 mars 2011
3 mars 2011
au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06708 du 06/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf6
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Philippe X... a remis à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8feb4
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Philippe Y... du montant de sa quote-part qu'elle fixe à la somme de 50 189, 85 euros.
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[N] [U], à monter la cabane de la BARQUE BLEUE, *Mme [W] [O] qui témoigne avoir vu [X] [C] travailler avec son fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ff
27 avril 2006
27 avril 2006
Sébastien, personne dépositaire de l'autorité publique, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions, en montrant un doigt de la main.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adb5
2 octobre 2007
2 octobre 2007
société TIBBETT ET BRITTEN TRANSPORT) 1 rue Charles Heller B.P. 152 94406 VITRY SUR SEINE CEDEX représentée par Maître Renaud RIALLAND, avocat au barreau de PARIS, INTIME : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a0
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Philippe X... a porté plainte contre X des chefs de faux et usage de faux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd34
13 octobre 2008
13 octobre 2008
PHILIPS FRANCE, a condamné Monsieur DE X... aux dépens, dont distraction au profit de Maître Y.... Par lettre du 27 mai 2008 Monsieur DE X... a contesté l'état de frais de son avoué, la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac4
1 octobre 2010
1 octobre 2010
APPELANTS Monsieur Philippe X... né le 18 Novembre 1961 à ROUEN (76000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e34
17 décembre 2013
17 décembre 2013
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 05 Mars 2012, enregistrée sous le no 111 102 ARRÊT DU 17 Décembre 2013 APPELANT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a456
12 février 2008
12 février 2008
Or, rien de tel n'avait été proposé à Philippe X.... Philippe X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 24 mai 2005.
Source officielleRéférés Commerciaux
67208901d9b5cc5d4430a204
15 octobre 2024
15 octobre 2024
provisoire et, subsidiairement, d'être autorisée à consigner le montant des condamnations.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
Mathieu GIRARD demande d'évoquer le fond du litige et de fixer le montant de l'état de frais sur le fondement d'un droit proportionnel calculé sur la base de 1.143.367,63 euros montant de l'engagement
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90757
11 juin 2013
11 juin 2013
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Philippe X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef55dc5b777c9099316d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Philippe Lucas, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas à leur payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas aux dépens
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca96
24 février 2017
24 février 2017
[Q] a encore délégué le mandat à la SARL Philippe Menager, le montant de la rétrocession étant fixé à 20% des honoraires, les autres conditions étant identiques.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a11a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Philippe X... le 22 mai 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Philippe Antoine né le 01 Août 1963 à COSNAC Fils de X... Hubert et de Z...
Source officiellePage 10 sur 1130