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538 résultats pour « Piccerelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d5

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

en résiliant directement la police d'assurance comprenant la garantie incendie souscrite auprès de la MACIF, sans en informer le courtier, puis en souscrivant directement au niveau du groupe ROLAND PIERRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e60

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Annick, Pierrette Y... divorcée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050f

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Cité Diaka 97290 LE MARIN non représentée Madame Pierrette X...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1da62c124f4fd8d6726e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

] représentée par Me Laurent NICOLAS de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Société RENFORTEC demeurant [Adresse 5] représentée par Me Elodie ZANOTTI de la SCP COURTAUD - PICCERELLE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01429_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 19 juin 2025, la SARL Monogram, représentée par Me Piccerelle, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l’Etat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

653219d09e4ea48318f5a995

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur et Madame [M] ont signé un bon de commande auprès de société PIREXEL pour un 'KIT DOMOS' le 6 mai 2015 composé : *

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89677

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

E...et les attestations CHEVIET et PIERREL ; que M. E...a reproduit fidèlement les propos tenus par Jérôme X.... L'ordonnance de clôture a été rendue le 25 avril 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a3

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL DEUX MILLE QUATORZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Mme Pierrette X...épouse A...

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02485_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

PicardLe président assesseur, Ph. Seillet La greffière, A.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03057_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

PicqueLe président, Signé : M. A Le greffier, Signé : J.-Y.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00471_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

B, représenté par Me Pintrel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

aux dépens, ordonné la publication de la décision à la Conservation des hypothèques, Vu la déclaration d'appel déposée le 24 avril 2006 par Mmes Pierrette Z...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c7f593736057d78a9c0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

par son dirigeant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, 1208 Route des Pierrelles 26240 BEAUSEMBLANT représentées par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fd0

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

rendu par la cour d'appel de PARIS (15ème chambre section C) le 11 octobre 2002 **************** - SELAFA MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES (MJA), prise en la personne de Maître Jean-Claude PIERREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acbf

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierrette De nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc0

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierrette De nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc1

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierrette De nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc2

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierrette De nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. B... du Ministère Public, le 05 Septembre 2007c/Monsieur X

6253ca5abd3db21cbdd8acc3

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Pierrette De nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b2

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...

Source officielle

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