Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6789f56ab7cff8efb73576f5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS Monsieur [N] [B] [Adresse 15] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b27
3 avril 2017
3 avril 2017
Leroy X... a été embauché par la société SARL SAMANNA, laquelle exploite un hôtel restaurant à ST MARTIN, à compter du 1er février 1984 en qualité de concierge.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00401_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00498_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85187
15 octobre 1999
15 octobre 1999
Le 12 novembre 1986, la SNC LEROC et Cie a acquis l'immeuble du 299 rue du Faubourg Saint Antoine.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69eb004ccdc6046d4757b571
23 avril 2026
23 avril 2026
N° RG 26/01463 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OS64 ---------------------- DU 23 AVRIL 2026 ---------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -------------------------------- Jean-Pierre
Source officielle1re chambre sociale
627ca8204781dc057dee7ab8
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9074e4ae87f9f4d0bc3ad
30 juin 2020
30 juin 2020
représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Noellie LEROY, avocat INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00353_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Elle soutient que la qualité d'assureur de la société ENR Systems de la SMABTP est confirmée par les pièces du dossier et que sa participation aux opérations d'expertise est utile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91211
4 février 2014
4 février 2014
Jean-Yves Y...et Mme Sandra X...sont nés : - Leeroy, le 22 décembre 1998, - Leevay, le 15 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca6
13 novembre 2013
13 novembre 2013
avenue Elisée Cusenier BP 157 - BP 157 - 25084 BESANCON CEDEX, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant pour postulant Me Caroline LEROUX
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01250_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00798_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Il ressort encore des pièces du dossier que M.
Source officielleRéférés Premier Président
6a0fe9f1cdc6046d4787facc
21 mai 2026
21 mai 2026
ENTRE : Société OXAGRI [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat Me Pierre BOISSEAU de la SCP ROUDET-BOISSEAU-LEROY-DEVAINE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f06d9e13277d6e382f
20 avril 2022
20 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3831
20 avril 2022
20 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af58a74406805d4118d9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ALLARD EMBALLAGES [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Pierre - Alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af58b74406805d4118da6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ALLARD EMBALLAGES [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Pierre - Alexis AMET de la SELAS S.E.L.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
603847700ec1796019dec3b2
25 février 2021
25 février 2021
, de l'association Bougerie - Leroux-Quétel - Potel-Bloomfield, avocat au barreau de Caen, toque : 011, INTIMÉE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 2] agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90793
19 juin 2013
19 juin 2013
née le 20 Mars 1949 ... 20600 BASTIA assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Marion HAAS, avocat au barreau de PARIS M. Jean Luc X...
Source officiellePage 10 sur 208