Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
64a7b0863bcaf505db6967fd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SOCIAL DU TJ DE PRIVAS 21 janvier 2021 RG :19/00587 [S] C/ [T] CAISSE DES ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ARDECHE Grosse délivrée le 06 Juillet 2023 à : - Me PITRAS-VERDIER
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20239_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
grise, la pie-grièche méridionale, le serin cini, le tarier des prés, le vautour fauve, le vautour moine et le verdier d’Europe.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697392b8cdc6046d476efa2d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VERDI BATIMENT SUD OUEST S.E.L.A.R.L. EKIP' S.E.L.A.R.L. FHB S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-9
662209609ce142000838965b
18 avril 2024
18 avril 2024
La demande de report de l'ordonnance de clôture en date du 20 février 2024 étant rejetée, les conclusions en date du 18 mars 2024 et les pièces nouvelles numéros F17 à F22 sont déclarées irrecevables.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1ccb8dca058e3e7f6e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 20 Février 2020 APPELANTE : Madame [P] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me David VERDIER
Source officielle1ère ch. civile
6347ac8229ffd2adfff4f4e3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Tribunal de proximite des Andelys du 25 février 2021 APPELANTES : Sci HORBANOC RCS d'Evreux 493 642 771 [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER de la Selarl VERDIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b7cc996b63637c907b7914
5 janvier 2023
5 janvier 2023
d'appel du 25 février 2020 APPELANTE : SA FRANFINANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02464_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 6 juin 2024, Mme C B, représentée par Me Verdier, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Melun en
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE03948_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle12e chambre
60337d0e3d5e5630ee077e82
6 juin 2017
6 juin 2017
Décembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : 0 N° RG : 05F01601 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17b
26 juin 2008
26 juin 2008
Il ne produit au soutien de sa demande aucune dossier, aucune pièce.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03466_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01419_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603240ea22f38776f8d0d38d
16 mars 2018
16 mars 2018
20 SARL G&B, pièce 14 SCI), ce qui a été fait le mardi 3 juin 2014 (pièce 10 SCI).
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c80a
13 mars 2008
13 mars 2008
au barreau de LILLE INTIMÉES Société de droit belge, MARINE POWER EUROPE INC prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social PARC INDUSTRIEL DE PETIT RECHAIN 4800 VERVIERS
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ce
27 mars 2006
27 mars 2006
Monsieur GALLAIS, Madame BELLAMY-CHALINE, Conseiller chargé en qualité de suppléant de l'application des peines Lors des débats : Le Ministère Public étant représenté par : Madame Le Substitut Général VERVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e468
6 juillet 2011
6 juillet 2011
d'entrée, deux pièces au premier étage une côté ouest et une côté nord, deux pièces au deuxième étage dont l'une côté ouest à l'usage de séchoir, l'autre côté nord, le grenier au dessus des pièces du
Source officielleChambre 3 A
65b0ba918d0ccf000877e4da
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le rapport d'expertise du 29 septembre 2021 relève également un verdissement important dans la cour et l'atelier qui s'y trouve, ce qui constitue le signe d'une forte humidité des lieux.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f0451fcdc6046d47cd0230
27 avril 2026
27 avril 2026
de la SELARL AVOCAT VERDIER FLORENT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa510c7dc206c9eb7edb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les vendeurs n'ont pas fourni les pièces relatives à la fourniture et pose des menuiseries.
Source officiellePage 10 sur 81