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2 193 résultats pour « Pierroz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6162da7adda066944ee0e91c

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85941

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

du 10 novembre 1998 suivant déclaration d'appel du 13 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Maurice X... 16 avenue de la Gare 38460 CREMIEU représenté par la SCP POUGNAND (avoués à la Cour) assisté de Me PIERROT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a829b3c8605deec1f71

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic, la société JB CONSULTANT [Adresse 8] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c55

Appel

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Maître PIERRAT a été désigné administrateur judiciaire et Maître HAUCOURT-VANNIER représentant des créanciers.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162980

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

opposé par le maire de La Tronche à sa demande de communication des documents suivants : 1) toute délibération du conseil municipal se prononçant sur le transfert de compétence des voies, notamment piétonnes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a6bd3db21cbdd85de9

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Ses deux enfants, Pierrette et Laurent X... ont sollicité après dépôt de la déclaration de succession le 25 mai 1984, l'autorisation de différer le paiement des droits de succession en application des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a715

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a717

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a72a

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte CHOKRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b112

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

AJ Totale 18 / 06 / 2007 C / Pietro Y...

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CA

1re Chambre B

61624a7ba68110eae5b68fe5

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT

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CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Laetitia C..., appelantec/Stéphanie Z

6253cda9bd3db21cbdd940e0

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant : Me Marie PIERRET-SALINI, avocat au barreau de TOULON AppelanteMme Stéphanie Z... A...

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CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3e

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

205 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur PUECHMAILLE, Conseillers : Madame PENOT, Monsieur LAVIGERIE, Ainsi que Mlle Céline PIERRON

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CAA

6ème chambre

DCA_22NT03092_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

PIERODÉ La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

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CA

Chambre 1-1

69f1a405cdc6046d47eeaa4b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE, Greffière, Vu l'instance opposant : SARL PIERRE

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CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88897

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

BASTIA Monsieur Louis Y... 8 Boulevard Paoli 20200 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP BLAMOUTIER-SALPHATI-FANTEL, avocats au barreau de PARIS Madame Pierrette

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CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89287

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Agissant poursuites et diligences de son représentant légal 3 RUE Michel Ange 75016 PARIS représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Françoise ESCOFFIER et Me Pierre

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CA

Chbre des Aff. Familiales

64364d4029c3df04f589a4d6

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SARL CBC CHROMAGE BRIZARD CHARVET [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cyril PIERROT

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CA

1ère Chambre

6272192f228a02057de675af

Appel

29 mars 2022

29 mars 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur [E] [X] né le 17 Mars 1963 à ESSLINGEN (ALLEMAGNE) de nationalité Allemande 736 Route du Pierron 40160 PARENTIS EN BORN Madame [O

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CAA

5ème chambre

DCA_20NT02663_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Danger de tempête sur le patrimoine rural, la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes D, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron

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