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834 résultats pour « Rangeon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02354_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

E, - et les observations de Me Neveu, représentant la commune de Molines-en-Queyras , et de Me Ranson, représentant M. B et Mme C.

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

69677407cdc6046d473f6391

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mme [G] affirme qu'elle ne peut plus pratiquer les activités de loisirs quotidiens comme la randonnée, le bricolage, le jardinage et la décoration, qui nécessitent pourtant des aptitudes physiques sans

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdacef6d023c0614bdecd79

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

mais aussi par les autres habitants de la commune et en particulier par les adhérents des associations cyclistes ou pédestres telles l'association 'Véloxygène Pont Péan' (pièce 15), l'association de randonnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Christiane X... invoque enfin le désintérêt de son mari qui l'aurait complètement délaissée pour s'adonner de façon excessive à la randonnée, y consacrant l'intégralité de son temps au détriment de son

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT03535_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

notamment sur la pointe de Ninézur ; - l’arrêté contesté est entaché d’un détournement de procédure dès lors que le projet de servitude vise en réalité à permettre la création d’un itinéraire de grande randonnée

Source officielle
CA

1ère Chambre

60365e7bcdbdf4beb9d887dc

Appel

3 novembre 2015

3 novembre 2015

possession des consorts [N] sur le petit muret jouxtant cette borne est totalement inopérant puisqu'il a, dans un ajout immédiat et postérieur, expressément renoncé à recourir au bornage judiciaire, se rangeant

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CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2e2

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Se rangeant à l'analyse du jugement déféré, la CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS sollicite sa confirmation.

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CA

Chambre 3-4

63b7cc666b63637c907b7842

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

AUTOMOBILES SAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Marie-Sophie DE RANGO

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CA

Chambre 1-6

63b7cc676b63637c907b784a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le docteur [X] admet un préjudice d'agrément pour la randonnée, et souligne que les lésions physiques du genou peuvent compromettre la possibilité de marcher en terrain accidenté.

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01205_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

composé de cinq aérogénérateurs, présentant une puissance totale de 21 mégawatts, sur un ensemble de parcelles situées au lieu-dit " Montagne de Sasses ", sur le territoire de la commune de Monts-de-Randon

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CAA

1ère chambre

DCA_20TL00436_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Il s'agit d'une zone naturelle non habitée qui est traversée uniquement par des pistes forestières et par le sentier de grande randonnée n° 77.

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CA

Chambre sociale 4-6

6711fb0e7603bf88a1884d37

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FHB) - Administrateur judiciaire de Société PRIMAVISTA [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0058 substitué par Me Marie Sophie DE-RANGO

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CA

Sociale B salle 1

64b0e7fec42a2105dbc59c2a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[B] [L] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Olivier RANGEON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : SARL HENCO [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marie Hélène LAURENT

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CA

Chambre civile 1-6

66ff85eba4ff9ec259c09a76

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DS N° Siret : 753 980 101 (RCS Paris) [Adresse 5] [Localité 2] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Henry RANCHON du PARTNERSHIPS

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CAA

4ème Chambre

DCA_25VE01230_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juillet 2025, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête en se rangeant aux considérations des premiers juges et en faisant valoir que les moyens

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CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1a

Appel

25 août 2014

25 août 2014

.-87570 RILHAC RANCON représenté par Me Marie GOLFIER de la SCP BONNAFOUS-BREGEON E.

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fdb

Appel

6 février 2015

6 février 2015

des pièces versées aux débats que Monsieur Thierry X... a bénéficié à chaque fois que son état de santé le lui permettait d'une sortie accompagnée pour faire des achats en ville ou pour se rendre en randonnée

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CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd92706

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

le 08 octobre 2014 par le tribunal de grande instance de LIMOGES ET : Madame Yvette X..., de nationalité Française, née le 29 Avril 1932 à LIMOGES (87000), Retraitée, demeurant ...87570 RILHAC RANCON

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02217_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

dispositions générales du plan local d'urbanisme qui identifie, en application des dispositions de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme, les allées De Gaulle comme une partie d'un chemin de randonnée

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f43f18cdc6046d472e3b7d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[G] n'était plus en capacité de faire du vélo ou des randonnées. M.

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