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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre sociale
6350e4d742150aadff23db40
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 OCTOBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eaa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JANVIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1ef4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 JANVIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
644a128d656d26d0f8b57ebf
26 avril 2023
26 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 AVRIL 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
64a66063bbd03a05db9652a5
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
64a66065bbd03a05db9652b7
5 juillet 2023
5 juillet 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 JUIN 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard
Source officielle3e chambre sociale
6285e1326a1876057df5d350
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
27 février 2014
Richard Claude X... C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...
Source officielle1ère chambre civile B
600ffeeefb09f377a9ca5abe
12 janvier 2021
12 janvier 2021
, avocats au barreau de LYON, toque : 1813 Assisté de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, toque : 719 La Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée GIBON RICHARD
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e48a154299c7318fb3f4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
BRMJ représentée par Maître [M] [C], immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 812 777 142, es qualités de liquidateur judiciaire de la société ENTREPRISE RENE RICHARD - SATEM , désigné à cette
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91ba8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
RG N : 13/ 01484 AFFAIRE : Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2a
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Richard X...
Source officielleChambre 1-7
69f2ed71cdc6046d470d507b
29 avril 2026
29 avril 2026
[E] [X] Représentant : Me Richard WERPIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Syndic. de copro.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade1
27 mars 2008
27 mars 2008
vérifications concernant sa personne, faits prévus par les articles L. 233- 2 § I du Code de la Route et réprimés par les articles L. 233- 2, L. 224- 12 du Code de la Route ; - d' avoir à LA RICHARDAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dc8
14 novembre 2017
14 novembre 2017
C/ Richard Z... ...
Source officielleChambre 2-4
697b0f89cdc6046d4712a187
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/14147 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFCX Mme [I] [C] Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02881_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Richard, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917eb
17 juin 2014
17 juin 2014
Alain X... et la société Richard et Coulon Frères, " représentée par son gérant, M. Alain X... ".
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec88
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Richard Louis Y...
Source officielleChambre 1-7
665aba5797d5920008107505
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[R] [J] Représentant : Me [N], avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [E] épouse [J] Représentant : Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.
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