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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e790
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Laure LE VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Arnaud X... ... 92350 LE PLESSIS-ROBINSON comparant en personne
Source officielleSécurité sociale
60354c0da668b475425c2d3a
17 mai 2016
17 mai 2016
représentée par Me Sophie TASSEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [R] [K] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean ROBICHON
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01413_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 juin 2022 et le 25 avril 2023, la société JCM CIMM Immobilier, représentée par la Selarl Robichon et associés, avocats, demande
Source officielle1ere Chambre
652f78d7b0532083189959ed
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL EYDOUX MODELSKI Me Julie BRUYERE la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT la SELARL ROBICHON
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a74
11 septembre 1997
11 septembre 1997
(Tous Transports Aériens TTA Logistics) les 22 et 23 juin 1992 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et livrées, après dédouanement, par le même transitaire à la MURATA ELECTRONIQUE au Plessis Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
née le 12 Février 1965 à LE PLESSIS ROBINSON (92) ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR ****** Date de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique :
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d39f6
12 avril 2018
12 avril 2018
Cette société a pour associé unique la SA ROBINSON TECHNOLGIES Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à [G] [G] une rémunération à effet
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02339_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par un arrêté du recteur de l'académie de Versailles du 7 février 2017, Mme D a été affectée à titre provisoire au sein de l'école maternelle Louis Hachette du Plessis-Robinson.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653b
1 octobre 2002
1 octobre 2002
AFFAIRE N0 : 01/01937 AFFAIRE TILLET Cl MARGOTTIN Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 13 Juin 2001 ARRÊT RENDU LE 01 Octobre 2002 APPELANT: Monsieur Patrice X... né le xx xxxxxxxxxx à LE PLESSIS ROBINSON
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00432_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Le recteur de l'académie de Versailles, à laquelle elle était rattachée, l'a alors affectée à l'école Louis Hachette au Plessis-Robinson par une décision du 7 février 2017.
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f60e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Copie exécutoire délivrée le : à la SCP TGA-AVOCATS SCP ALPAZUR AVOCATS SELARL CABINET LAURENT FAVET SELARL BGLM SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE SELARL ROBICHON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02264_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2021, la SCCV La Capite, représentée par la SELARL Robichon et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants le versement
Source officielle6ème Chambre
6708c024445a086e2bcedd27
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CTMO [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Delphine DESCOLLONGE de l'AARPI SAXE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1505 assistée de Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdad
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de la SELARL GERBI-ROBICHON, avocats au barreau de GRENOBLE =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors
Source officielle2e chambre 2e section
6034ae60965e3a9a60441c84
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il dit avoir été ensuite affecté à [Localité 7], puis au PLESSIS ROBINSON où il a été gendarme mobile jusqu'à sa retraite, effectuant des missions de maintien de l'ordre.
Source officielleChambre commerciale
62ce63ac9a20ce9fcf1268f1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
ELECTRICAL, Siège social : 253 RUE VICTORIN BOEWA ROBINSON - 98809 MONT-DORE Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d94
25 avril 2024
25 avril 2024
débats : Mme Mélanie RIBEIRO, EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat du 6 juillet 2018, la société Papso VIII a confié à la société Salini Immobilier la construction d'un bâtiment logistique au Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c85
19 février 1999
19 février 1999
née Z... pour les voir condamner à lui payer, avec exécution provisoire, la somme de 195.079,12 Francs, au titre du solde débiteur d'un compte-chèque ouvert dans ses livres, à l'agence du PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88808
27 avril 2006
27 avril 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace2
30 avril 2008
30 avril 2008
Mme X... précise que la rémunération inclut le 13ème mois et les congés payés ainsi que toute autre somme qui serait due par la convention collective; Mais attendu que, par arrêt du 16 mars 2006 (Robinson
Source officiellePage 10 sur 13